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5 408 résultats pour « Jean Claude BRUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0cb1e5cdc6046d473a290f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ce poids brut de départ figurait bien dans les conclusions n°2 de Naudet frères.

Source officielle

Page 5 sur 271

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CC

civ1

6137228ccd580146773fe57c

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Jean-Claude B..., propriétaire villa n 13, demeurant résidence Les Hauts de Saint-Jean, 34430 Saint-Jean-de-Vedas, 20 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f216

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

No 10/ 05542 AFFAIRE : Jean-Claude X...

Source officielle
CC

civ1

60794cb69ba5988459c46894

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

de un an à dater de la signature des présentes, le docteur Z... n'avait pas conclu un contrat d'association avec les docteurs Claude X..., Michel A... et Jean Y... et justifié de l'existence de ce contrat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69fdc27acdc6046d4708d816

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Jean-Claude TISSIÉ, M. André MONDOLONI Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01293

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

garçons, rapporte qu'un jour où il se trouvait chez Jean-Marc Z... en compagnie d'un jeune garçon de 14 ans, ce dernier lui avait dit que Jean-Marc Z... l'avait sodomisé, que Claude C... a également déclaré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b72b

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

UFIFRANCE PATRIMOINE C / Jean- Pierre X...

Source officielle
CC

cr

61372644cd580146774243e4

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

Jean-Pierre, - Z... Joseph, - Z...

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

OF..., Régis OH..., Pascal OM..., Claude ON..., Bruno OO..., Lionel OO..., Pierre OP..., Jean-Claude OS..., Michel PY..., Jean-Marie PC..., Eric PD..., Olivier PG..., Emmanuel PH..., Benoît PI..., Jean-Claude

Source officielle
CA

17e Chambre

61637ecf6fb0a05a234bb1bf

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

APPELANT Monsieur [K] [V], demeurant [Adresse 3] comparant en personne, assisté deMe Fabien POMART, avocat au barreau de PARIS ([Adresse 2]) substitué par Me Jean-Christophe BRUN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894e5

Appel

3 juillet 2007

3 juillet 2007

JEGLOT-BRUN, avocats au barreau d'ALES INTIME : Monsieur Jean-Marc Clément Y...

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8184d1fb03057d9a5252

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Consécutivement, A titre principal, - Condamner par provision la société PROCSEA FRANCE à payer à Monsieur [X] la somme brute de 21.264 € € au titre de la contrepartie pécuniaire à sa clause de non-concurrence

Source officielle
CC

soc

61372483cd58014677416210

Cassation

2 février 2006

2 février 2006

Bruno Baretti, 6 / Mme Nicole Baron, 7 / Mme Marie-Claude Baudrey, 8 / M. Jean-François Baumann, 9 / M. Larbi Benaissa Rahal, 10 / Mme Martine Berner, 11 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c448

Appel

2 mars 2007

2 mars 2007

MRCI prise en la personne de ses représentants légaux 11 BD BRUNE 75014 PARIS Monsieur MICHEL A... ... 92290 CHATENAY MALABRY S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916e3

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Jean-Claude X... ... 20217 SAINT FLORENT assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Charles FOUSSAT, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

62f73ebb43b00e05d4fac7af

Appel

12 août 2022

12 août 2022

[M] - BRUN C/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00339

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

Jean-Claude percevra un salaire brut mensuel calculé sur la base d'un taux horaire de 42,63 francs (taux actuel).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f52

Appel

25 février 2016

25 février 2016

A l'audience de plaidoirie du 07 Janvier 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92044

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Bruno X..., M. Jean-Paul X..., M. François Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89be8

Appel

23 février 2007

23 février 2007

Bruno X...est embauché en qualité d'homme d'entretien par la SA HOLDING Z..., qui avait à l'époque son siège social à Dunkerque 16, Place Jean Bart.

Source officielle