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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2301900_20231222
22 décembre 2023
Ravaut, rapporteur, - les observations de Me Sachot, substituant Me Régent, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2312893_20240329
29 mars 2024
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête n° 2312893, M.
DTA_2316142_20250117
17 janvier 2025
Ravaut, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Lelouey, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2316153_20250117
Ravaut, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. A et Mme B.
DTA_2317044_20250228
28 février 2025
Ravaut, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Pollono, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2317162_20250228
Ravaut, - et les observations de Me Régent, substituant Me Coronel-Kissous, représentant Mme C et M. B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2318410_20250328
28 mars 2025
Ravaut, - et les observations de Me Pronost, représentant les requérantes. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2318419_20250418
18 avril 2025
Ravaut, - et les observations de Me Pronost, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401381_20250718
18 juillet 2025
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401387_20250731
31 juillet 2025
1ere Chambre Section 1
6a17ce40cdc6046d4730723b
27 mai 2026
dont appel ; - dire et juger irrecevable la demande de M.
Cour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa7b
5 septembre 2012
Par conclusions du 21 septembre 2009, Michel X...a demandé également à la cour de dire et juger que Jeannine C...n'est bénéficiaire d'aucun testament.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007655960
4 février 1976
VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE ANONYME ALPES RHONE D'ETUDES ET CONSTRUCTIONS DITE AâRâPâEâCâ DONT LE SIEGE EST A VOIRON, 24 DE L'AVENUE JULES RAVAT, ISERE , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT DIRECTEUR-GENERAL
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2203571_20240813
13 août 2024
E A et Mme F B, représentés par Me Ramaut, de la Selarl d'Avocats Cornet-Vincent-Ségurel, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 35263 22 A 0008 du 11 mai 2022 par lequel le maire de Saint-Coulomb
DTA_2311311_20240705
5 juillet 2024
Ravaut, rapporteur, - les observations de Me Pavy, substituant Me Mahieu, représentant MM. E et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2307640_20240426
26 avril 2024
Les requêtes nos 2307640, 2307650 et 2307654 présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.
DTA_2400733_20250627
27 juin 2025
DTA_2400010_20250502
2 mai 2025
Ravaut, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Pollono, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2317460_20250418
Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2401641_20250718
Ravaut, - et les observations de Me Rodrigues Devesas, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
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