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2 907 résultats pour « Julie RAVAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2301900_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ravaut, rapporteur, - les observations de Me Sachot, substituant Me Régent, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2312893_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la requête n° 2312893, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2316142_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ravaut, - et les observations de Me Rombout, substituant Me Lelouey, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2316153_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ravaut, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. A et Mme B.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317044_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Ravaut, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Pollono, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317162_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Ravaut, - et les observations de Me Régent, substituant Me Coronel-Kissous, représentant Mme C et M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2318410_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Ravaut, - et les observations de Me Pronost, représentant les requérantes. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2318419_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Ravaut, - et les observations de Me Pronost, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401381_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401387_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce40cdc6046d4730723b

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

dont appel ; - dire et juger irrecevable la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa7b

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Par conclusions du 21 septembre 2009, Michel X...a demandé également à la cour de dire et juger que Jeannine C...n'est bénéficiaire d'aucun testament.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007655960

Admin. suprême

4 février 1976

4 février 1976

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE ANONYME ALPES RHONE D'ETUDES ET CONSTRUCTIONS DITE AâRâPâEâCâ DONT LE SIEGE EST A VOIRON, 24 DE L'AVENUE JULES RAVAT, ISERE , REPRESENTEE PAR SON PRESIDENT DIRECTEUR-GENERAL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203571_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

E A et Mme F B, représentés par Me Ramaut, de la Selarl d'Avocats Cornet-Vincent-Ségurel, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 35263 22 A 0008 du 11 mai 2022 par lequel le maire de Saint-Coulomb

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311311_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ravaut, rapporteur, - les observations de Me Pavy, substituant Me Mahieu, représentant MM. E et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307640_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Les requêtes nos 2307640, 2307650 et 2307654 présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400733_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400010_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Ravaut, - les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique, - et les observations de Me Pollono, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317460_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401641_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ravaut, - et les observations de Me Rodrigues Devesas, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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