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3 497 résultats pour « LECLERC Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

650d303971dfcd8318200cea

Appel

22 août 2023

22 août 2023

MJ JURALP La SELARL MJ JURALP substituant la SCP Pascal LECLERC, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société L'AMY Représentant : Me [D], avocat au barreau de PARIS UNEDIC (DELEGATION

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01030

Cassation

3 mai 2011

3 mai 2011

Adam services, laquelle a commencé son activité dès le 27 décembre 2006 au profit du centre Leclerc, embauchant quatre des neufs salariés de Richard Y... ; qu'estimant que M.

Source officielle
CC

soc

613720b6cd580146773edc38

Cassation

13 janvier 1988

13 janvier 1988

François B..., gérant du café des Touristes, sis place Leclerc à Le Quesnoy (Nord), demeurant ...

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

679165f0d4c7e89d7fe2f39c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SIGNE PAR : Monsieur LE MOIGNE Vice- Président, et M. BERTRAND Greffier auquel le magistrat signataire a remis la minute de la décision.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

631834e40876004f131a6087

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[S], s'étant vue concéder la licence FFF pour pouvoir fabriquer, distribuer et promouvoir les produits « supporters » de la marque FFF en France, Monsieur [S] ayant des contacts avec les Centrales Leclerc

Source officielle
CA

Chambre Sociale

650d303871dfcd8318200ce8

Appel

22 août 2023

22 août 2023

MJ JURALP La SELARL MJ JURALP substituant la SCP Pascal LECLERC, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société L'AMY Représentant : Me [Y], avocat au barreau de PARIS UNEDIC (DELEGATION

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

greffière lors des débats et de Stéphanie HEMERY, greffière, lors du prononcé, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd5245cdc6046d4720e433

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 26/00276 - N° Portalis DB3E-W-B7K-NXV3 Minute N°26/00104

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6287332ac1d4e9057d612e8c

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Dès lors, la société Leclerc justifie avoir réglé la majoration afférente aux heures travaillées le dimanche. La société Leclerc a relevé à juste titre que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61631f518007cf6451ddcd82

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Le 14 février 2011, la société SOFILE MEDIA LECLERC a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f25fd33109fd079b7add

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE ENTRE : DEMANDEURS À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915e5

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a64f

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Monsieur Philippe Z... Madame Claire A... épouse Z...

Source officielle
TJ

JAF cabinet 1

69d7fcb0cdc6046d47af4d99

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[V] [N] épouse [X] née le 29 Mai 1988 à ARRAS (62000), demeurant Chez ses parents - 7 BIS rue Etienne Dolet - 62217 ACHICOURT représentée par Me Ginette PAGIN, avocat au barreau d’ARRAS A : Monsieur

Source officielle
TJ

REFERE JCP

67aa61d6e5c31af0e6968c06

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, statuant en référé, afin de voir : - Constater que Monsieur [Y] [M] est occupant sans droit ni titre de l’appartement n°132, 3e étage, 39 rue Joseph et Lucien Leclerc – 44400 REZE ; - Ordonner à Monsieur

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 25/01665 N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWVB-11 Numéro de Minute : APPELANT Monsieur [W] [U] Représentant : Me Stanislas CREUSAT

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a4a282cdc6046d472e688f

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Débats : Audience du 26 septembre 2025 Composition du tribunal : * Monsieur LESAGE, président * Monsieur SANNIER, juge * Monsieur VILLAVERDE, juge Greffier : Maître Constance HADJADJ JUGEMENT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6164028680759c6f2497fa29

Appel

30 novembre 2009

30 novembre 2009

(LECLERC & ASSOCIES), avocat au barreau de PARIS, toque : R 75 INTIMES Monsieur [N] [G], pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 5] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

627b55b676c5d9057df800cb

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

La SAS Leclerc Malena soutient également que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62be906b55cf2069b36618d5

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Par courrier recommandé en date du 4 juillet 2019, l'association Centre Georges-François Leclerc a invité M.

Source officielle

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