Laurent, Y...

Marie-Frédérique, - Les CONSORTS YA... YB..., - YC... Henri, - YD... Charles, - Y... Françoise, - Y... Gilles, - YE... Marie-Rose, - YF... Jean, - YG... Laurent, - YH...

1998, Laurent F... circulant sur sa motocyclette a effectué une manoeuvre d'urgence pour éviter le véhicule Renault Twingo conduit par le prévenu qui quittait son stationnement, que dans sa chute, il

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Y... et Franck Z..., inspecteurs principaux des Impôts, Corinne A..., Laurent B..., Eve Laurence C..., Philippe D..., Stéphane E..., Claire F...

C... et D... ; qu'il ne résulte d'aucune pièce du dossier que Cindy B... ou son ami A... aient mis en cause Laurent Y... s'agissant des faits qui se sont déroulés dans l'enceinte de la caserne ; qu'une

accepté de participer à l'assemblée générale ordinaire (" pour nous représenter "), et le courrier de PRECI BLOC (Conceicao A..., Thierry Y...et Laurent B...) du 27 mars 1992 missionnant Acies Europe

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Laurence DEPARIS, présidente assistée de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier.

Laurent, contre l'arrêt n° 1055 D 95 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 22 septembre 1995, qui, pour destruction ou altération d'un milieu particulier à des espèces protégées, l'a

Laurent, contre l'arrêt n° 1056 D 95 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 22 septembre 1995, qui, pour destruction ou altération d'un milieu particulier à des espèces protégées

, courant 1999, et à la demande de son épouse, mais aussi, dans la tenue peu appropriée, s'agissant d'une adolescente, indiquée par la partie civile, soit en slip ; que les accusations de Lauren sont

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 18 septembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

Laurent, - D... Jacques, - D... Laurent, - D... Philippe, - F...

Jean-Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Laurent Bouillet entreprise, société anonyme, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Laurent, société anonyme

Laurent Y..., demeurant ... (16e), 3 ) M.

1998, Laurent Z... du A...

LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE RENNES, - L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 3e chambre, en date du 20 octobre 2005, qui a relaxé Laurent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport