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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
63201e3839bca9fcb099eeb7
7 septembre 2022
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN , avocat à la Cour INTIME : Monsieur [B] [F] [Adresse
Chambre 3 A
6965fe55cdc6046d471d366f
12 janvier 2026
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR :
62d2544b04878e0603bc5a20
13 juillet 2022
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN G./CAHN T.
69e9af8dcdc6046d473818d5
22 avril 2026
SOCAMA ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉ [L] [J] O R D
1ère Chambre
686611e4957d68b57534e3b6
2 juillet 2025
Appel d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 16 mai 2024 - RG 21/02191 Ordonnance n° /2025 du 02 Juillet 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Thierry
64364c9b29c3df04f589a453
5 avril 2023
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR :
Chambre 20
635a2179c549ea05a7cd2c20
26 octobre 2022
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son representant légal [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN et Associés, avocat à la cour
civ1
6137212fcd580146773f1b1e
25 avril 1990
des COOPERATEURS DE PICARDIE, société anonyme, dont le siège social est sis à Amiens (Somme), ..., 5°) des COOPERATEURS DE CHAMPAGNE, société anonyme, dont le siège social est sis ..., à Château-Thierry
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023110017
19 novembre 2010
Thierry B et M.
64b8d0a4a5d4a205dbc5cde5
19 juillet 2023
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, prise en la personne de son representant legal assistée de Me Thierry CAHN, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E
J.L.D. HSC
67ec29c1dd062d9f810dff43
1 avril 2025
COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 25/02700 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25MT MINUTE: 25/619 Nous, Lorraine
67ec29cadd062d9f810e00f9
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02665 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25C2 MINUTE: 25/616 Nous,Lorraine
67ec29ccdd062d9f810e014b
POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02695 - N° Portalis DB3S-W-B7J-25I2 MINUTE: 25/617 Nous, Lorraine
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10147
6 février 2019
X... était le seul et unique interlocuteur et était, à leurs yeux, le gérant de la société Taxis Lorraine ; qu'ainsi, M. Thierry F... déclare avoir vu M.
cr
61372644cd580146774243a7
16 décembre 2003
prétendent que cette publicité est trompeuse puisque la maison de retraite n'est pas médicalisée et qu'aucun médecin n'est attaché à l'établissement 24 heures sur 24 ; qu'il résulte de l'audition du docteur Thierry
1ere Chambre sect.Civile
64f816770a9accd9695a4343
5 septembre 2023
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE Formule exécutoire le : à : la SCP LEJEUNE-THIERRY la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE
66863cf7b1dbbe3bae60028a
1 juillet 2024
MINUTE N° 24/335 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Laurence FRICK Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
6440d7d8e704a005d1ed6f3c
19 avril 2023
MINUTE N° 195/23 Copie exécutoire à - Me Anne CROVISIER - Me Thierry CAHN Le 19.04.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
67ef6fb77985d82da296f775
2 avril 2025
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thierry CAHN de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat à la Cour
civ2
61372110cd580146773f0ada
21 mars 1990
Ferdinand et Thierry X... et de M. C..., les conclusions de M.
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