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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6163c63bf3112a7c58687430
11 février 2010
[O], représentant de la société Marteau.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD000144110
26 mai 2020
    T. indiqua également que les deux hommes qui étaient sortis de l’appartement n o 87 tenaient des marteaux et que R. avait donné un coup de marteau sur son pistolet puis jeté le marteau, qui
4ème Chambre
69cf502fcdc6046d47f1f8a6
2 avril 2026
4ème Chambre ARRÊT N°92 N° RG 25/06690 - N° Portalis DBVL-V-B7J- WHRL (Réf 1ère instance : 24/00074) SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES COLOMBIER N ' WAGRAM ' KLEBER - MARCEAU (LEFEUVRE SYNDIC
Pôle 4 - Chambre 2
686f4ca7d3976f57d00d3268
9 juillet 2025
la SCI Guillaume Marceau aux entiers dépens dont distraction au profit de l'AARPI AUDINEAU-GUITTON, Avocat, par application des dispositions de l'article 699 du code de procédure Civile.
Pôle 4 - Chambre 13
6346595cc024d1adffef761c
11 octobre 2022
RG 21/04441 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDHZI Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS CEDEX 17 - RG n° 14/12368 APPELANTE SCI GUILLAUME MARCEAU
civ2
Marceau de son désistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
613723adcd5801467740cd05
3 mai 2001
Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Batut, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat de la SCI Guillaume Marceau, de Me Le Prado
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60649
5 juin 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 24-22.618 Demandeur(s) : la société Marceau fleurs Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats Défendeur(s) :
Trib. de Commerce
69f7746bcdc6046d47751116
21 janvier 2026
Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : BRED COFILEASE (SA) [Adresse 1] [Localité 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Jean-François MARCET, avocat
Chambre 6/Section 3
65a5809d919da7c4f1759979
15 janvier 2024
IMMO MARCEAU [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Michèle BECIRSPAHIC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1377 Monsieur [E] [D] [F] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Olivier SARFATI
1re chambre 2e section
603262e4d773a597d0e8dc97
13 février 2018
Dans ce cadre, elle a adressé à la société Marceau Fleurs des bordereaux d'appel pour les années 2008, 2009 et 2010. La société Marceau Fleurs n'a pas réglé les appels de cotisations.
Pôle 5 - Chambre 3
615e0e32c25a97f0381f5347
22 octobre 2014
, avocat au barreau de PARIS, toque : E1395, avocat postulant Assistées de Me Mélinda VOLTZ, avocat plaidant pour la SELARL AMARIS AVOCATS INTIMÉES SCI MARCEAU COTE SEINE prise en la personne
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0326DEC005665100
26 mars 2002
, devînt opaque et que le marteau s’y figeât.
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869da
5 février 2003
SCP SCHMIDT GOLDERAB SIMONI, toque P391, Avocat au barreau de Paris.
ECLI:FR:CCASS:2016:C200561
7 avril 2016
la SCI Guillaume Marceau, de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de Mmes [Z] [K] et Mme [G] [F], l'avis de M.
civ1
61372239cd580146773fb38e
12 juillet 1994
la Varde, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.
6253cd27bd3db21cbdd926e8
10 septembre 2015
RG N : 14/ 00770 AFFAIRE : SARL PHARMACIE MARCEAU, antérieurement dénommée PHARMACIE MARCEAU (SELCA) prise en la personne de ses cogérants, Monsieur Pierre Yves X...et Madame Emmanuelle X...
Pôle 5 - Chambre 2
6162a749f901d4f689722ec7
26 avril 2013
de PARIS, toque : B1106, assistée de Maître Vanessa BOUCHARA de la SELURL BOUCHARA Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0594.
6137208ccd580146773eb75c
4 octobre 1989
Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Léon Vissot, de Me Ravanel, avocat de Mme
ECLI:FR:CCASS:2012:C201150
28 juin 2012
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Guillaume Marceau à payer à M.
6253cc93bd3db21cbdd908d3
15 juillet 2013
COIFFURE " par Me LACLUSE, avocat, et qu'il a présenté par l'intermédiaire de cet avocat, une défense au fond. Il s'en déduit que l'employeur de M. Fabrice X..., en l'occurrence M.
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