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2 695 résultats pour « MARTEAU Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163c63bf3112a7c58687430

Appel

11 février 2010

11 février 2010

[O], représentant de la société Marteau.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0526JUD000144110

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

    T. indiqua également que les deux hommes qui étaient sortis de l’appartement n o 87 tenaient des marteaux et que R. avait donné un coup de marteau sur son pistolet puis jeté le marteau, qui

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf502fcdc6046d47f1f8a6

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

4ème Chambre ARRÊT N°92 N° RG 25/06690 - N° Portalis DBVL-V-B7J- WHRL (Réf 1ère instance : 24/00074) SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES COLOMBIER N ' WAGRAM ' KLEBER - MARCEAU (LEFEUVRE SYNDIC

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

686f4ca7d3976f57d00d3268

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

la SCI Guillaume Marceau aux entiers dépens dont distraction au profit de l'AARPI AUDINEAU-GUITTON, Avocat, par application des dispositions de l'article 699 du code de procédure Civile.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6346595cc024d1adffef761c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

RG 21/04441 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDHZI Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS CEDEX 17 - RG n° 14/12368 APPELANTE SCI GUILLAUME MARCEAU

Source officielle
CC

civ2

Marceau de son désistement de pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

613723adcd5801467740cd05

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Batut, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat de la SCI Guillaume Marceau, de Me Le Prado

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60649

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 24-22.618 Demandeur(s) : la société Marceau fleurs Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats Défendeur(s) :

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7746bcdc6046d47751116

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : BRED COFILEASE (SA) [Adresse 1] [Localité 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Jean-François MARCET, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a5809d919da7c4f1759979

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

IMMO MARCEAU [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Michèle BECIRSPAHIC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1377 Monsieur [E] [D] [F] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Olivier SARFATI

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

603262e4d773a597d0e8dc97

Appel

13 février 2018

13 février 2018

Dans ce cadre, elle a adressé à la société Marceau Fleurs des bordereaux d'appel pour les années 2008, 2009 et 2010. La société Marceau Fleurs n'a pas réglé les appels de cotisations.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e32c25a97f0381f5347

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

, avocat au barreau de PARIS, toque : E1395, avocat postulant Assistées de Me Mélinda VOLTZ, avocat plaidant pour la SELARL AMARIS AVOCATS INTIMÉES SCI MARCEAU COTE SEINE prise en la personne

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0326DEC005665100

Admin. suprême

26 mars 2002

26 mars 2002

, devînt opaque et que le marteau s’y figeât.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869da

Appel

5 février 2003

5 février 2003

SCP SCHMIDT GOLDERAB SIMONI, toque P391, Avocat au barreau de Paris.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200561

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

la SCI Guillaume Marceau, de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de Mmes [Z] [K] et Mme [G] [F], l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

61372239cd580146773fb38e

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

la Varde, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e8

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

RG N : 14/ 00770 AFFAIRE : SARL PHARMACIE MARCEAU, antérieurement dénommée PHARMACIE MARCEAU (SELCA) prise en la personne de ses cogérants, Monsieur Pierre Yves X...et Madame Emmanuelle X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162a749f901d4f689722ec7

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

de PARIS, toque : B1106, assistée de Maître Vanessa BOUCHARA de la SELURL BOUCHARA Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0594.

Source officielle
CC

civ1

6137208ccd580146773eb75c

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Léon Vissot, de Me Ravanel, avocat de Mme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201150

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Guillaume Marceau à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d3

Appel

15 juillet 2013

15 juillet 2013

COIFFURE " par Me LACLUSE, avocat, et qu'il a présenté par l'intermédiaire de cet avocat, une défense au fond. Il s'en déduit que l'employeur de M. Fabrice X..., en l'occurrence M.

Source officielle

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