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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
615e0e43c25a97f0381f5425
14 janvier 2015
Yves [P] est décédé le [Date décès 2] 1988 et son épouse, [E] [U], le [Date décès 1] 2008. Le 18 juin 2008, M.
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d334
16 juin 2009
comparant en personne et assiste de la SELARL BATTEN-RITOUET-SOULA, avocats au barreau de LYON Monsieur René D... ... 07260 DOMPNAC représenté par la SELARL BATTEN-RITOUET-SOULA, avocats au
6253cd1bbd3db21cbdd92475
27 mai 2015
Claude Yves Jean-Louis Y...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101064
24 septembre 2014
Michel et Jean-Yves X...et Mme Marie-Louise X...
Chambre 4-1
69ef2022cdc6046d47b06753
24 avril 2026
Pierre-Yves IMPERATORE, membre de la SELARL LX AIX-EN-PROVENCE, Avocats associés aux offres de droit.
6253cd9ebd3db21cbdd93e33
7 décembre 2017
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 07 DECEMBRE 2017 Le sept Décembre deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Monsieur Yves
1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453959.20220512
12 mai 2022
procédure suivante : La société civile de construction vente Léane a demandé au tribunal administratif de Montreuil, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 24 janvier 2018 par lequel le maire
Chambre 6
SARLU AZUR SANTE PLUSc/SARLU AZUR SANTE PLUS
69bd415ccdc6046d4752c47b
14 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 14 octobre 2025 Chambre 6 N° minute : 2025/10373 N° RG : 2025L00897 SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [Q] [G] / de SARLU AZUR SANTE PLUS contre
6253cd60bd3db21cbdd93204
2 mai 2016
Jacques Yves Y... SLC/ E.
6253cd9cbd3db21cbdd93df7
5 octobre 2017
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 05 OCTOBRE 2017 Le cinq Octobre deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Monsieur Yves
6253cc42bd3db21cbdd8fa0a
24 juillet 2012
né le 01 Août 1983 ... 30420 CALVISSON comparant en personne, assisté de la SCP PELLEGRIN SOULIER, avocats au barreau de NIMES plaidant par Maître PRIVAT, avocat au même barreau INTIMÉE :
5ème chambre sociale PH
625fa53d8361df277dc59869
19 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président M.
6253ca78bd3db21cbdd8b1f5
27 juin 2007
n'ayant pas constitué avoué bien que régulièrement assignée par acte d'huissier de justice délivré à mairie en date du 1er décembre 2005 Monsieur François X...
CHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd2b8eb085fa94a7939f90
4 octobre 2018
Yves F... que sur la période précédant son emploi, M.
5ème Chambre
67f8adf7f9461e184612ed56
15 avril 2024
Cour d'appel de METZ agissant par délégation de Monsieur le premier président de la Cour d'appel de METZ, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière.
Juge des référés
ORCA_24LY02717_20250321
21 mars 2025
E A a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 20 novembre 2020 par laquelle le maire de la commune de Décines-Charpieu l'a informé du non-renouvellement de son contrat à durée
66a9d39205566a2f16fd879d
29 juillet 2024
ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ Madame [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ INTIMÉES: Maître [E] [P] ès qualités de mandataire
6253cc68bd3db21cbdd90001
12 décembre 2012
Nicole : - l'appartement du 2ème étage 64. 960 - la cave au rez-de-chaussée 1. 434 - les parcelles I 619 et 622 3. 020 Total du lot69. 414 69. 414, 00 € Soulte à payer à M.
6253ca96bd3db21cbdd8b775
13 décembre 2007
représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jonathan HADDAD, avocat au barreau de TOULON INTIMÉE Madame Jeannie
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19 janvier 2004
DU 19 Janvier 2004 ------------------------- C.C/S.B Yves Fernand X... Y.../ Denis Roland X... André Frédéric X... Henri Joseph X...
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