Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 avril 2023 et 20 février 2024, la communauté de communes du pays de Bitche, représentée par Me Marcantoni, conclut, dans le dernier état de ses écritures,

Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 mars et 28 mai 2021, le syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères d'Alsace Centrale, représenté par Me Marcantoni, conclut au rejet

A, représenté par Me Marcantoni, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement avant-dire droit du tribunal administratif de Strasbourg du 9 novembre 2021 en ce qu'il a écarté les autres moyens de sa

Par des mémoires en défense enregistrés le 7 septembre 2021, le 10 janvier 2022 et les 30 mars et 9 mai 2023, la commune de Schiltigheim, représentée par Me Marcantoni, dans l'état récapitulé de ses écritures

Christian MARANDON Juges : M.

Christian MARANDON Juges : M.

Christian MARANDON Juges : M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2023, la collectivité européenne d’Alsace, représentée par Me Marcantoni du cabinet Adven Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2023, la collectivité européenne d’Alsace, représentée par Me Marcantoni du cabinet Adven Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme

16 février 2009 La société ne verse pas de pièce à l'appui des reproches faits ; la mise à pied a été prononcée plus de deux mois après la rupture du contrat en octobre 2008 avec le fournisseur Marangoni

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 décembre 2024, présenté par Me Marcantoni, la commune de Schiltigheim, représentée par sa maire en exercice, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme

Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 septembre 2023 et le 21 février 2024, la commune de Geispolsheim, représentée par Me Marcantoni du cabinet Adven, conclut, dans le dernier état de ses écritures

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2025, la SARL 2JB, représentée par Me Marcantoni demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

BORNE A RELEVER QUE LES SOCIETES TIME-LIFE ET LANG ONT EU LE TORT DE PASSER DIRECTEMENT COMMANDE DES MOTEURS A LA SOCIETE LEROY, COMMANDE QUI AURAIT DU NORMALEMENT ETRE PASSEE PAR LES ETABLISSEMENTS MARINONI

Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 14 octobre 2022, la Mutualité française comtoise, représentée par Me Marcantoni, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Par un mémoire en défense enregistré le 27 mai 2025, M. et Mme A..., représentés par Me Marcantoni, concluent au rejet de la requête de la commune de Rosheim et, à titre subsidiaire, demandent à la cour

Christian MARANDON M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

pas opposé à la déclaration de travaux présentée par la société SFR en vue de l'installation d'une antenne relais et d'une zone technique, et de la création d'un accès sur un terrain sis Chemin de Marragon