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278 résultats pour « Martine CAPOROSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

68e5f345e11beca089b88dba

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

OFFICE D'EQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE CORSE, pris en la personne de son représentant légal Représentée par Me Claudia LUISI de l'AARPI ARNA, avocat au barreau de BASTIA c/ [O] [C] Représenté par Me Martine

Source officielle
CA

Chambre sociale

6597aa1aade3490008c311f3

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE APPELANTE : Madame [U] [A] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Martine

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6788a3d105b7378c3f0c5322

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ APPELANT : Monsieur [F] [T] [Adresse 13] [Localité 1] Représenté par Me Martine

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

677f67b78c38f76f78303411

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

barreau de BASTIA INTIMÉE : Compagnie d'assurance GMF représentée par son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Martine

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67f755ccd8218d22f82bd4ba

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[J] [O] né le [Date naissance 6] 1946 à [Localité 13](Maroc) [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocate au barreau de BASTIA INTIMÉE : Mme [K] [D] [Y]

Source officielle
CA

Se. référés

679b1a7f38d42752285cff0b

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

avocate au barreau de BASTIA DÉFENDEUR : Monsieur [K] [T] né le [Date naissance 4] 1994 à [Localité 5] (Eure) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] non comparant représenté par Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939be

Appel

8 février 2017

8 février 2017

paritaire de BASTIA F14/ 00175 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTE : La SARL SEA L'ALBA sise 22 Quai des Martyrs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc3bd3db21cbdd94697

Appel

10 juillet 2019

10 juillet 2019

Représenté par Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me F... J... - Mandataire liquidateur de la SARL MICROMEDIA ENTREPRISE [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9c3

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

FONCTIONNAIRES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 140, Rue Anatole France 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd92207

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

né le 27 Décembre 1963 à Glasgow (Grande Bretagne) ... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923e8

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

qualités de mandataire liquidateur de la SARL Art-Lignes, dont le siège social est sis 27 E rue de la Libération, 54840 Fontenoy Sur Moselle ... ... ... 54320 MAXEVILLE ayant pour avocat Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900d2

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

qu'en qualité de représentante légale de sa fille mineure Serena Y..., née le 18 décembre 2007 ... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9051c

Appel

10 avril 2013

10 avril 2013

née le 17 Octobre 1943 à DAMAS ... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d859477fe04f5cc6339

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

entièrement versé, immatriculée au RCS NIORT sous le n° 401 380 472, entreprise régie par le code des assurances, représentée par son représentant légal en exercie Chaban [Localité 3] Représentée par Me Martine

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6285e0d36a1876057df5d266

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

MAAF représentée par son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocate au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93827

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

ANTOMARCHI, avocats au barreau de BASTIA, SARL SARL GARDENIUM représentée par son représentant légal en exercice, Lieudit Castellarese Route du Golf Route de l'aéroport 20290 BORGO Représentée par Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd94640

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

Représenté par Me SEBASTIANI, substituant Me Martine CAPOROSSI POLETTI, avocats au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2018/000379 du 22/02/2018 accordée par le bureau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec25

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

I CABINVEST Prise en la personne de son représentant légal 3 Rue d'Astings 14390 VARAVILLE représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI-POLETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93818

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SCI NAVIGA prise en la personne de son representant legal en exercice 4 bis Avenue du Val de Beauté 94130 NOGENT SUR MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93053

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

INTIMEE : SAS GE CAPITAL ÉQUIPEMENT FINANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice Immeuble Défense Plaza 27 rue Delarivière Lefoulon 92800 PUTEAUX ayant pour avocat Me Martine

Source officielle

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