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15 705 résultats pour « Mathieu PORÉE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89478

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

avocat au barreau de LYON INTIMEE ASSOCIATION SPORTIVE POSTE ET TELECOMMUNICATIONS DE MARSEILLE "ASPTT" prise en la personne de son Président en exercice, domicilié, Maison de la Mer - Entrée 1 - Port

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc58d5cdc6046d473feecc

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

l'audience de mise en délibéré : 23 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GROS Ministère Public : non représenté Greffier : Maître Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93215

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

Mathieu X... ont été recueillis sur le réseau social Facebook et que seuls MM.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1298cdc6046d47fcca2d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ATTENDU qu'à la date du 02/10/2025, l'entreprise ci-après nommée : la Sàrl L-ATELIER [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Fabrication de menuiseries et d'agencements intérieurs, la fabrication et la pose

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00883

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

[I] [Y], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, l'avocat ayant eu la parole en dernier, après débats en l'audience publique du 9 juin 2021 où étaient présents M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef634acdc6046d47b70815

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

JUGEMENT DU VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F233 Numéro de Procédure collective : 2026RJ52 Jugement de poursuite de la période d'observation DEBITEUR : Association POLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400218_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Par un mémoire en défense récapitulatif enregistré le 14 février 2024, la commune de Mathieu maintient ses conclusions par les mêmes moyens Vu les autres pièces du dossier.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200274

Cassation

17 mars 2022

17 mars 2022

Les dépens exposés par la SCP Bertrand [X] Martine Dupuis Mathieu Boccon-Gibod, (l'avoué), qui avait été chargée de défendre les intérêts de la société Actis, ont été réglés par cette dernière. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def8

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Ils ont donné naissance à François, né le 7 janvier 1982 (majeur), et Mathieu, né le 3 décembre 1984 (majeur).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f6b

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Emmanuel FLEURY de l'AARPI LMT AVOCATS, avocat

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TA

5ème Chambre

DTA_2103916_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Par la présente requête, Mme Mathieu doit être regardée comme demandant l'annulation de ces deux décisions. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

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TA

1ère chambre

DTA_2300314_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le groupement de sociétés composé de la SAS Nouvelle SEEHC et de la SAS Raffalli Paul Mathieu ont notamment candidaté à l’attribution des marchés subséquents n° 2 et n° 7.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300315_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le groupement de sociétés composé de la SAS Nouvelle SEEHC et de la SAS Raffalli Paul Mathieu ont notamment candidaté à l’attribution des marchés subséquents n° 2 et n° 7.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7f02fc178212f87ac4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

La pose du dressing est intervenue le 18 mars 2023. M. [F] a formulé des réserves. Il lui est réclamé en principal, le paiement du solde du prix.

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CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f68

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

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TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2208210_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le rapport de Mme MATHIEU a été entendu au cours de l'audience publique du 12 octobre 2022, les parties n'étant ni présentes ni représentées.

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CA

4ème Chambre

660f9515a40f8b0008cb78eb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

FAB prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] Représentée par Me Mathieu DEBROISE de la SELARL CABINET MATHIEU DEBROISE, Plaidant/Postulant

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465023.20221021

Admin. suprême

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:466011.20221021

Admin. suprême

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Mathieu Le Coq, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 21 octobre 2022. Le président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc42f3cdc6046d473e227d

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[F] [T] société de droit étranger [Adresse 4] [Localité 5] (TV) Italie DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [X] [J] - [Adresse 5] A l'audience du 23 janvier 2026, la SARL PAUL [Localité 2] EURL a porté

Source officielle