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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2204502_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Picardie Jules Verne à l'issue de l'année universitaire 2020-2021, et s'est inscrit pour l'année suivante en master 1 " Ressources humaines " dispensé par la même université.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-67987-68455
14 mai 2001
14 mai 2001
He studied law at Merton College, Oxford, (Master of Arts - M.A.) and University College London (Master of Laws - LL.M).
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501629_20250822
22 août 2025
22 août 2025
521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 8 juillet 2025 par laquelle l'université Marie et Louis Pasteur a refusé sa candidature en première année de master
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2304356_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B A C demande au tribunal de réexaminer la décision du 15 mai 2023 de l'université Claude Bernard Lyon 1 refusant son admission en 1ère année de master de sciences, technologies et santé, mention informatique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03042_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Aux termes de l'article 2 du décret du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master : " La liste des mentions du diplôme national de master pour lesquelles l'admission en seconde année peut dépendre
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2205094_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A se prévaut de l'obtention de son master 1 Sciences Technologies Santé et de la validation de l'ensemble de ces crédits au titre de son master 2 Génie Civil, à l'exception de ceux associés à la poursuite
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307849_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dans la mesure où la délibération du jury l'empêche de s'inscrire en première année de master ; - le rejet de son recours gracieux est motivé
Source officielle1ère Chambre
65b35cf41d7564000872dc92
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Z] [P] relative au véhicule de marque Renault type Master, immatriculé [Immatriculation 3] ; Condamne M. [Z] [P] à payer à M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2310762_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
B A, représenté par Me Michel, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension
Source officielle3ème chambre
DTA_2206585_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Pendant l'année universitaire suivante, elle n'a pas poursuivi d'études, faute d'avoir été sélectionnée dans un master correspondant à sa spécialité.
Source officielleTrib. de Commerce
69b48f58cdc6046d479667f4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elle a reçu mandat par la société MASSOUTRE LOCATIONS, de vendre aux enchères un véhicule RENAULT modèle MASTER immatriculée [Immatriculation 1].
Source officielle6ème chambre
DTA_2200602_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
C s'est inscrit en Master 1 Informatique à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, à l'issue de laquelle il a été ajourné ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2404965_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
La présidente du tribunal ayant désigné Mme Michel, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2304351_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
B A fait part au tribunal du rejet de sa candidature en master à l'université Claude Bernard Lyon 1 et demande le réexamen de sa situation.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02342_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Sur sa demande et après la justification de la détention d'un diplôme de master 2 depuis 2009, il a été reclassé à l'indice brut 500 à compter du 1er janvier 2016. Le 22 mars 2016, M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02709_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Délibéré après l'audience du 14 avril 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1127DEC005019699
27 novembre 2003
27 novembre 2003
the kitchen; fourth, his girlfriend mistook him for a burglar; fifth, neither Michael’s brother, John, nor friend Sean Murray reported their telephone conversations with Michael to the police; sixth,
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022513034
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Michel A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ba
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Michelle De nationalité française Célibataire Sans profession Demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2204197_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
représentée par Me Rousseau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er avril 2022 de l'université Lumière Lyon 2 refusant son admission en 1ère année de la formation conduisant au diplôme de master
Source officiellePage 5 sur 19