l'évaluation de l'expert n'était que prévisionnelle et qu'en réalité, la topographie des lieux a nécessité une adaptation du projet (augmentation des quantités de béton, de la capacité portante des micro-pieux

une méthode qui n'est pas très fiable mais qui est conforme à la réglementation en vigueur et en particulier à l'article 28 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié par arrêté du 21 novembre 1995, qu'une micro

deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 3 juin 1993), que la société Someport Walon (société Someport) a été chargée par la société Mazrout International Cargo Company (société Micco

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 AVRIL 2026 CHAMBRE 01 N° RG : 2025F01173 DEMANDEUR SARLU MICRO.[S], Prise en la personne de M.

Regis, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Ingram Micro, Ingram Micro Inc. et Ingram Micro Europe BV, de la SCP Duhamel, avocat du président

motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'Eric X..., gérant, et Fayçal Y..., associé et responsable commercial de la société Génération Micro

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 21 juin 1995), que M. et Mme X... ont commandé une micro-centrale

alors, d'une part, que doit être affilié au régime général de la sécurité sociale celui qui exerce son activité non pour son propre compte mais pour celui d'un tiers ; que tel est le cas d'un conseil en micro-informatique

la violation des articles 405, 460 et 55 du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué, a condamné E..., déclaré coupable d'avoir recélé un four à micro-ondes

nourriture, à l'occasion des principaux repas ; que cet établissement délivrait des sandwichs et des pizzas qui permettent de composer des repas, ces dernières pouvant être réchauffées dans un four à micro-ondes

[B] en lui attribuant des saluts nazis, quand il avait seulement été filmé se tenant sur une scène avec un micro à la main entouré de deux hommes effectuant le salut nazi, la cour d'appel n'a pas justifié

informatiques, a conclu avec la société Euralair des contrats successifs d'assistance technique mettant à sa disposition un ingénieur et six analystes programmeurs qui constituaient son département "Micro

EXPOSE DU LITIGE Par requête en date du 13 mai 2025, Mme [A] [R] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre d’une demande de “maintien dans le régime de la micro-entreprise”.

outre, Monsieur [H], chef de chantier de ETS a indiqué sans être contesté, avoir dit au maître d'oeuvre qu'il fallait mettre en place des tirants afin de tirer la maison vers l'aval et pour que les micros

l'immeuble ; qu'il a d'abord repris l'activité de minoterie, puis a exercé, à partir de 1986, une activité de vente et de transformation de céréales secondaires, abandonnée en 1987, ainsi qu'une activité de micro-centrale

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sera, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société GO micro

[P] [B], domicilié [Adresse 5], [Localité 8], pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Poly implant prothèse, 2°/ à la société Milo Finance, société anonyme, dont le siège est [Adresse

la saisine de la Commission des infractions Fiscales et la date à laquelle cette commission rend son avis ; qu'en l'espèce il est fait grief à Javier X... d'avoir frauduleusement soustrait la société Micro

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (chambre sociale), au profit de la société Micro Ingénierie 4, dont le siège est ..., défenderesse

Michel X... est titulaire de trois brevets, le premier déposé le 1er octobre 1985, enregistré sous le numéro 85-14.513 ayant pour objet un four à micro ondes à équipement mobile et accessoires pour ce