sont souscrites auprès de plusieurs assureurs pour le même intérêt, contre un même risque ; Attendu que la société Procrédit, qui avait consenti à un laboratoire d'analyses médicales, la société Moatti

en ciment non couverte de 8 mètres 23 sur 2 mètres 50; à cet ouvrage, les enquêteurs ont constaté qu'avait été adjoint un local en dur de 4 mètres de long sur 2 mètres de large en parpaing liés à mortier

en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1999 par la cour d'appel de Dijon (1re Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / de la société Lafarge produits formules, devenue société Lafarge mortiers

#Moat contra Comisión Europea.#Asunto T-13/92.

#Andrew Macrae Moat vastaan Euroopan komissio.#Asia T-41/95.

la Direction départementale de l'équipement, la couverture n'a pas été réalisée en tuiles canal mais en tuiles DC 10, un bâtiment sur les trois a été enduit dans des teintes d'ocre rouge et non au mortier

#Moat v European Commission.#Case C-103/79.

#Andrew Macrae Moat gegen Europäische Kommission.#Rechtssache T-569/93.

DÉPARTEMENTALE DES CHASSEURS DES BOUCHE S DU RHONE représentée par La SELARL [D]-BERTHOLET, prise en la personne de Maître [I] [D], ès qualité d'Administrateur provisoire Représentant : Me Lionel MOATTI

SAS EXPRIMER Représentant : Me Lionel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de

#Moat v European Commission.#Case T-72/91.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 05 novembre 2015, à la suite du refus tacite opposé par le maire de Saint-Pierre-le-Moûtier

FMI GROUPE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Lionel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Boris MANENTI, avocat au barreau de MARSEILLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Lafarge Mortiers, venant aux droits de la société Prolifix, du désistement

PROMAT SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Lionel MOATTI Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

que du dirigeant de la Société d'aménagement du Mortier, quand la Société d'aménagement du Mortier soutenait que le projet de contrat établi par la société AGBF la liait exclusivement à la société Ocean

Ordonner la compensation des sommes dues entre les sociétés SPIE et Monti.

AEGIS C/ [M] [C] AGS - CGEA DE [Localité 5] - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Copie délivrée le 04 juillet 2024 à : -Me Lionel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE