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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Etrangers - JLD
64e5a15abd300fd969374cc5
22 août 2023
22 août 2023
d'appel de SAINT-DENIS LA REUNION En son avis écrit en date du 18 août 2023 CONSEILLER DÉLÉGUÉ : Doriane TROMBI, déléguée par le premier président par ordonnance du 7 juillet 2023 GREFFIER : Nadia
Source officielleChambre 6/Section 3
67f01e4d02fc178212f7ca39
2 avril 2025
2 avril 2025
SCCV [Localité 2] SABLIERE Représentant : Me Nadia COUTANT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0288 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
* * * Suivant acte authentique reçu le 21 décembre 1989 par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, notaire, la SARL Clasa a vendu à la SARL Adequen, dont
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e907d408f8d4c23fc7
16 juillet 2024
16 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Nadia OTMANI, Vice présidente placée N° dossier: N° RG 24/02071 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QI5N MINUTE N° NAC
Source officielleTPX MLJ CG FOND
6716a02fb098d256e1fe3a3f
11 octobre 2024
11 octobre 2024
CHAKIRI, Greffier ; Le tribunal été saisi par acte introductif en date du 30 Août 2024, Vu les articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile ; Le demandeur par mail en date du 10
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020936370
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Article 3 : L'Etat versera une somme de 1 500 à Mme Nadia A au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00665_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner solidairement les sociétés Signalisation France, Signaux Girod, Franche-Comté Signaux, Lacroix Signalisation et Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d359
21 janvier 2010
21 janvier 2010
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats, DÉBATS : A l'audience publique du 03 DECEMBRE 2009, à laquelle, sur rapport de Monsieur RÉMERY, Magistrat de la Mise en Etat, les avocats des
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
6709713606866c0645d31f29
4 octobre 2024
4 octobre 2024
CHAKIRI, Greffier ; Le tribunal été saisi par acte introductif en date du 10 Juin 2024, Vu les articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile ; Le demandeur par mail en date du 12 septembre
Source officielleTPX MLJ JCP REFERES
6709713806866c0645d31f75
4 octobre 2024
4 octobre 2024
CHAKIRI, Greffier ; Le tribunal été saisi par acte introductif en date du 03 Juin 2024, Vu les articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile ; Le demandeur en date du 02 octobre
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e607d408f8d4c23c0d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Nadia OTMANI, Vice présidente placée N° dossier: N° RG 24/02003 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QINL MINUTE N° NAC
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e707d408f8d4c23c1f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Nadia OTMANI, Vice présidente placée N° dossier: N° RG 24/02002 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QINK MINUTE N° NAC
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e807d408f8d4c23d61
9 juillet 2024
9 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Nadia OTMANI, Vice présidente placée N° dossier: N° RG 24/01997 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QIMB MINUTE N° NAC
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e807d408f8d4c23e91
16 juillet 2024
16 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Nadia OTMANI, Vice présidente placée N° dossier: N° RG 24/02074 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QI5Y MINUTE N° NAC
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e907d408f8d4c23fda
9 juillet 2024
9 juillet 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du juge des libertés et de la détention Nadia OTMANI, Vice présidente placée N° dossier: N° RG 24/02006 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QINP MINUTE N° NAC
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b4
9 mai 2016
9 mai 2016
BERGOUNIOU-GOURNAY, Présidente de la Chambre d'Appel de Mamoudzou chargée d'instruire l'affaire, assistée de Nadia HANAFI, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b5
9 mai 2016
9 mai 2016
BERGOUNIOU-GOURNAY, Présidente de la Chambre d'Appel de Mamoudzou chargée d'instruire l'affaire, assistée de Nadia HANAFI, Greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d21f
3 septembre 2008
3 septembre 2008
C / Nadia Y... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Charles X... né le 10 octobre 1974 à PARIS demeurant...
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
6709713806866c0645d31f7b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
CHAKIRI, Greffier ; Le tribunal été saisi par acte introductif en date du 13 Juin 2024, Vu les articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile ; Le demandeur à l'audience, a déclaré se désister
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8863e
29 juin 2006
29 juin 2006
Greffier : Madame Nadia X..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officiellePage 5 sur 251
SAÏDI, Nadia, FONTAINE-PEPIN
16/07/2026
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Saidi, Nadia, Chaouki
13/05/2026
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SAIDI, Nadia, CHAOUKI
28/12/2025
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FAN'ABAN, SAIDI, Nadia, BOHER
27/02/2024
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FAN'ABAN, SAIDI, Nadia, BOHER
12/01/2024
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