[Y] [G] (Me Alain CHETRIT) C/ Mme [X] [Z] (la SELARL CARINE NAHON) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 20 Mars 2008 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY Section : Activités diverses N° RG : 07/00510 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie NAVON

[H] [B] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Florence SERPEGINI de la SELARL GPS AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE, postulant, plaidant par Me Carine NAHON, avocat

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 mars 2020, la SELARL A B, représenté par Me Nahon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n°1800329 du tribunal administratif de

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2022, la SARL Prosperus Immobilier, représentée par Me Nahon, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation de

Date naissance 2] 1959 à [Localité 3] (BELGIQUE) (11800), demeurant DJ Coiffure - [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Stéphane CHOUKROUN, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Carine NAHON

Cour européenne des droits de l’homme 5 affaires contre Hongrie     Affaire, n o Requête Date de décision Kosik, requête n o 48712/06 18/01/2011 László Balogh, requête n o 8183/07 15/06/2010 Názon

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [V] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Elie COHEN substituant Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN

Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 et par Me Véronique BEMMER de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau d'ESSONNE

[U] dans un fossé le 22 juin 2018 alors qu'il circulait à vélo sur le chemin du Narron à hauteur de l'intersection avec le chemin de Poutier, est donc établie.

B, représenté par Me Nahon, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 25 septembre 2019 ; 2°) de prononcer la décharge des impositions en litige et des majorations

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 21 avril 2021 et 18 février 2022, la société civile immobilière (SCI) Domaine du Pin de la Lègue, représentée par Me Nahon, demande

39 / de la société Century 21 Le Gestionnaire immobilier, dont le siège est Agence des Facultés, Résidence Les Saules, 1035, avenue du Père Soulas, 34090 Montpellier, 40 / de la société Ambulances Nazon

C A un permis de construire en vue de l'édification de trente maisons individuelles sur un terrain situé route de Nadon, ainsi que la décision implicite de rejet de leur recours gracieux.

stationnement TRANSAGRUE : 1 889,00 € ; Frais de restitution du conteneur TRANSAGRUE : 90,00 € ; Frais de destruction de la marchandise ALPHACHIM : 8 871,80 € ; Valeur du conteneur : 1 073,38 € ; Facture NAHON

administrative, la demande de M. et Mme Michel X ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Versailles le 29 janvier 2005, présentée pour M. et Mme X, demeurant ... par Me Nabonne

Date of decision Kosik, application No. 48712/06 18/01/2011 László Balogh, application No. 8183/07 15/06/2010 Názon, application No. 23537/07 08/06/2010 Palotai, application No. 44268/07 07/12/2010 Zichy

[X] [U] [O], il convient de désigner Maître [N] [W], notaire à VICQ-SUR-NAHON.

avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire 9 et Madame [M] [S] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Olivier NAHON

[Q] [X] [Adresse 1] comparant par Me Renaud PALACCI [Adresse 2] et par Victor NAHON [Localité 1] DEFENDEUR SAS PERFORMANCE PIERRE CLUB DEAL [Adresse 3] comparant par Me Lynda BYNATE [Adresse 4] Débats