Pierre X..., demeurant 135, rue HB Bouali, 16016 Alger (Algérie), 2 / Mme Nicole Y... épouse séparée X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 septembre 1986 par le président du

paraît être la main de Gilles X... lui-même ; que le prévenu produit également des titres de transport, soit deux billets SNCF Poitiers-Paris et deux billets d'avion, dont l'un établi au nom de Mme Nicole

Nicole, épouse A..., - A...

1] représenté par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉ : [L] [E] né en à [Adresse 6] [Localité 2] représenté par la SELARL FERRET POIRIEUX MANTIONE (Me Nicolas

  Composition de la Cour   L’affaire sera examinée par une chambre qui siégera dans la composition suivante   :   Jean-Paul Costa (Français), président , Nicolas Bratza (Britannique

récupération se faisant sous leur propre responsabilité ; qu'un certain nombre d'attestations établies par des employés de la société et, plus précisément, par Céline Z..., Nathalie A..., Jean-Loup B..., Nicole

Nicole, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 15 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée,

Elle ne conteste pas non plus avoir signé des bons à graver mais soutient ne jamais avoir signé de commandes ferme de produits avec quantitatifs.

Nicole, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 3 avril 1997, qui, pour homicide involontaire, l'a condamnée à une amende de 10 000 francs et a prononcé

B... comme les 17 autres correspondants locaux de presse rattachés à l'agence d'Aubenas, n'a jamais été chargé d'une quelconque activité rédactionnelle et de remise en forme des informations, la cour d'appel

Nicolas B... Thierry C... Jean-Luc D... David E... Philippe F... Georges Manuel G... Eric H... Laurent I... Laurent J... Jean-Marc K...

CPAM du Puy-de-Dôme devant le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand aux fins de voir juger Bernard A... seul et entièrement responsable de l'accident de la circulation dont a été victime Nicolas

. ; que, s'agissant de la procuration DD..., épouse EE... , il avait trompé tout à la fois cette dernière, qui souhaitait désigner comme mandataire Nicolas Q..., et ce dernier, en lui remettant des volets

Nicolas Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.

Madame Ingeborg Y... veuve X... ... 69250 ALBIGNY SUR SAONE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me ROCHETTE, avocat au barreau de LYON Monsieur Nicolas

C/ Mme Nicole Y...épouse X... Mme Patricia Z...

La SCI Nical est propriétaire d'un domaine agricole comprenant une villa à usage d'habitation et un hangar sur le territoire de la commune de Llupia.

Par acte de notoriété du 4 décembre 2002, Mme Nicole Z..., Mme Serge X... et M.

publique envers un citoyen chargé d'un service ou d'un mandat public à raison de sa vie privée et à l'encontre de Jules Y..., la complicité de ce délit ; "au motif que le journaliste prend soin de ne jamais

APPELANTE : SAS ITEE FLUIDES représentée par ses dirigeants légaux 242 Impasse des Prairies ZI Nord 69400 ARNAS représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas