AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque Neuflize Schlumberger Mallet, dite NSM,

.) ; que divers éléments mettent en cause Brahim X... et Malik Y... à savoir : - la présence des empreintes de Brahim X..., d'une part, sur une cartouche de calibre 12 trouvée dans une mallette, d'autre

espèces et a effacé de l'ordinateur familial les fichiers constitués de photographies de son épouse dans des positions pornographiques ; que, préalablement, il a entreposé dans son véhicule une mallette

Bodin commercial services a fait pratiquer, courant 1999, une saisie conservatoire sur le solde créditeur du compte courant ouvert par la société GEI dans les livres de la banque Neuflize Schlumberger Mallet

Adhémar Brucind (la Financière) a souscrit le 13 décembre 1999 auprès de la société Neuflize Vie, devenue NSM Vie (la société NSM) et par l'intermédiaire de la société banque Neuflize Schlumberger Mallet

judiciaire de la société Z..., 8°/ à la société Axa France IARD, dont le siège est [...]                                         , prise en qualité d'assureur de responsabilité civile de la société Maxem

E... pour le chantier X..., et qu'étaient produites des factures des sociétés Ardosa et Maxem, corroborées par des attestations de l'expert comptable de M.

la protection de TP de Saint-Paul, décision attaquée en date du 04 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 25/00409 Monsieur [D] [F] [G] [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Jordan MALET

Weltpostrase 19 CH 3000, à Berne 15 (Suisse), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit : 1 / de la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet

arrêt rendu le 23 mars 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société civile immobilière Pardo, dont le siège est ..., 2°/ de la société civile immobilière La Malle

Z... pour procéder, sur une aire de repos près d'Avignon, à un échange de véhicules ; que la nommée Catherine L... repartait alors avec le véhicule de location à Cannes, non sans qu'un échange de mallette

juillet 1986 avec le Crédit chimique, titulaire d'un compte courant dans les livres de la banque Phenix, venue aux droits du Crédit chimique et aujourd'hui absorbée par la banque de Neuflize Schlumberger Mallet

rendez-vous pour la signature de l'acte sous seing privé et la remise par Jacques Y..., de 960 000 francs, en espèces, contre l'équivalent, en francs suisses, augmenté de 10% ; qu'après échange de mallettes

. ; "aux motifs que l'enquête n'a pas permis de réunir des éléments de preuve suffisants pour retenir Stéphanie Y... dans les liens de la prévention du chef du vol de la mallette qui contenait du numéraire

survenus le 17 septembre 1995" (cf. jugement entrepris, p. 3, 1er attendu); "qu'au cours d'une nouvelle dispute, elle indique que son mari a refermé violemment, à deux reprises, le couvercle d'une mallette

en allemand 23/24 Karat Hartvergoldet ce qui par l'effet d'une traduction aisée permet au consommateur de se convaincre qu'il achète un objet plaqué or, et que le certificat de garantie joint à la mallette

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, statuant après rétablissement au rôle du pourvoi n° M 93-45.669, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de Neuflize Schlumberger et Mallet

qu'un seul témoin a déclaré avoir reçu des instructions pour détruire uniquement les médicaments périmés ; que de plus, plusieurs témoins ont indiqué ne pas être au courant de la destruction de cette mallette

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [N] [A] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Marie-cécile NIERENGARTEN-MAALEM

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [V] [E] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Marie-cécile NIERENGARTEN-MAALEM