AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odette X..., née Y..., ayant demeuré au n° ..., Confédération helvétique

articles 313-1, 313-7, 313-8 du code pénal, 1382 du code civil, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Moïse X... coupable d'escroquerie commise au préjudice d'Odette

Le Vert, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Odent, avocat de M.

Odette, veuve B..., contre l'arrêt n° 513 de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 1989, qui, pour ventes sans factures, l'a condamnée à la peine de 30 000 francs d'amende

#Odette Callemeyn gegen Belgischen Staat.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunal du travail de Tournai - Belgien.#Rechtssache 187-73.

(Hautes-Alpes) Les Orres ; 5°) Madame Marthe, Claire N... née E..., demeurant à Embrun (Hautes-Alpes), lycée d'Embrun ; 6°) Madame Odette E..., demeurant à Le Mezelet-Les-Orres (Hautes-Alpes) ;

(Hautes-Pyrénées), 2°) Monsieur Georges, Jean, Robert X..., demeurant à Gayan (Hautes-Pyrénées), 3°) Madame Odette, Suzanne X..., épouse Y..., demeurant à Oursbelille (Hautes-Pyrénées), 4°) Madame

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odette Y..., née Z..., demeurant ...

qualité de dirigeant de Bretagne Desosse du rapport de contrôle portant sur trois entreprises pour lesquelles 31 ouvriers étaient mis à disposition des sociétés Ster Goz à Bannalec, Brevial à Briec de l'Odet

que, par ordonnance en date du 31 juillet 2002 du juge d'instruction, Fatiha X..., Lila Y... et Lydia Z... étaient mises en accusation devant la cour d'assises du Rhône pour vol commis au préjudice d'Odette

qu'elle aurait omis de répondre à ses conclusions opérantes ayant fait valoir que la lettre du 12 avril 2005 envisageait une délocalisation de l'activité de la société Alupac sur les sites de Genk et Odense

Bernard F..., 21 / de Mme Odette D..., veuve F..., demeurant ..., ès qualités d'héritière de M.

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [X] [V] épouse [R], ayant la SCP L. Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [G] [R] épouse [S], ayant la SCP L.

préférence à une qualification générale de faux ; " qu'il est, par ailleurs, observé que les mentions d'ordre, loin d'être de simples mentions de son patronyme, ont été dans le cas de Claude et Odette

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, M. [M] [R], ayant la SCP L. Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, M. [F] [J] [R], ayant la SCP L.

Auguste X... demeurant ... au Relecq-Kerhuon (29480), Mme Odette V..., demeurant ... au Relecq-Kerhuon (29480), M.

. # Odette Callemeyn tegen Belgische Staat. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Arbeidsrechtbank te Doornik - België. # Zaak 187-73.

(Eure-et-Loire), 38/ de Mme Odette Z..., épouse B..., demeurant ... (Eure-et-Loire), 48/ de M. C...

Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, M. et Mme A...B...demandent au Conseil d'Etat : 1°) de condamner la SCP Gadiou, Chevallier et la SCP Odent

jusqu'aux limites de l'inscription maritime mais que ces dispositions ne sont applicables, dans ces fleuves, rivières et canaux que jusqu'au point de cessation de la salure des eaux ; qu'en ce qui concerne l'Odet