code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière, greffier, Concernant la procédure de liquidation judiciaire simplifiée ouverte sous le numéro 2025RJ216 pour : Oh

par le même magistrat Madame [V] [U] C/ CPAM DU RHONE N° RG 19/03454 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UOUC DEMANDERESSE Madame [V] [U] Demeurant [Adresse 1] Comparante, assistée de Maître Christophe OHMER

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, de la société civile professionnelle VINCENT et OHL

depuis d'autre pays européens, ou de commercialisation au niveau européen de produits marqués "Ka Si Te" en caractères chinois", d'autre part, que depuis le dépôt litigieux de la marque communautaire à l'OHMI

, avocat au barreau de LYON Madame Euphrasie B... veuve A... ... représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Christophe OHMER, avocat au barreau de LYON Madame Thérèse A.

Loris X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la Banque de Paris et Co Deutschland OHG, dont le siège

30120 LE VIGAN non comparant Madame [L] [B] née le 02 Octobre 1966 Profession : Sans Profession APPART 3 LES ARENE 1 BAT A 352 R0UTE DU PONT DE LA CROIX 30120 LE VIGAN non comparante envers Société OHM

autres, relative à l'acceptation de la succession de [RF] a [UZ] dans le délai de 30 ans et avait débouté ces derniers de l'ensemble de leurs demandes, de dire que les enfants issus de l'union de [EI] [OH

L'association Office d'Hygiène Sociale de [Localité 1] (ci-après désignée OHS de Lorraine) a formé une offre de reprise.

#Success-Marketing Unternehmensberatungsgesellschaft mbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

J..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Oh Paradis, 4°/ à l'AGS CGEA de Chalon-sur-Saône, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation.

RG 23/03900 - N° Portalis DBW5-W-B7H-ISLB Minute : 2025/ Cabinet C JUGEMENT DU : 02 Avril 2025 [V] [Z] épouse [X] C/ [R] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe OHMER

première instance de l'Union européenne ; qu'il ressort de ces deux décisions, produites à la cour, que l'enregistrement des marques communautaires à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI

matière de travaux de charpentes et d'ossatures dans le bâtiment et les travaux publics ; "aux motifs adoptés du jugement que, le 17 décembre 1991 vers 15 heures, Mohamed Y..., salarié en qualité d'OHQ

résulte de l'accord de sous-traitance passé entre la société Situb et l'entreprise Y... en date du 14 janvier 1992 que cette dernière devait assurer l'encadrement de son personnel, niveau chef d'équipe ou OHQ

GARAGE COLLADO [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christophe OHMER de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.U.

[U] [C], en qualité de mandataire liquidateur de la société OHM, 3°/ au procureur général près la Cour d'appel de Paris, domicilié en son parquet général, service financier et commercial [Adresse 1]

Chambre 10 cab 10 J N° RG 22/02822 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WTFG Notifiée le : Expédition à : Maître Hélène LELEU de la SELARL CHANON LELEU ASSOCIES - 259 Maître Christophe OHMER