Olivier Jérôme Emmanuel X...

Olivier X.... Vu l'appel du jugement interjeté par M. Olivier X... le 11 mai 2011. Vu les conclusions de M.

Olivier, - YD... Ginette, - YE... François, - YF... Jacqueline, - YG... YH... Walter, - YI... Raphaël, - YJ... YK... YL... YM... Jeannine, - YN...

[O] [P] Madame [P] est représentée par la société OGETI, gestionnaire de biens immobiliers AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Olivier DELAIR - #D1912 représentée par Me Anthony BAUDIFFIER - #E1892 défaillant

doit être regardée comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Olivier

L'OLIVIER 2 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Noémie BONDIL Me Gaelle ROLLAND DE RENGERVÉ Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, du 17 mai 1994, qui, pour infractions délictuelles à la réglementation de la sécurité du travail et délit de blessures involontaires

-Etat de New York ; qu'en outre, de la partie 5 du formulaire intitulée « information de base concernant l'emploi proposé et l'employeur », il ressort très clairement que l'emploi de Monsieur Olivier X

Olivier X... ...

[W], au chemin déjà matérialisé, affectant les parcelles section AB n° [Cadastre 5] (indivision SCI Les oliviers de la Ripelle et M. et Mme [Y]), AB n° [Cadastre 4] (SCI Les Oliviers de la Ripelle) et

Monsieur Olivier X...a relevé appel de ce jugement.

en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 1, Avenue de Limoges 79044 NIORT CEDEX représentée par Me Philippe BRUNET, avoué assistée de Me Olivier

Olivier X... a saisi le Bureau de conciliation du Conseil de prud'hommes le 30 novembre 1999.

Olivier X... a saisi le Bureau de conciliation du Conseil de prud'hommes le 30 novembre 1999.

, gérante de l'Aéroport de Lyon Saint-Exupéry, à payer à Olivier X... les sommes de : - dommages et intérêts pour refus abusif d'une demande de congé de paternité formulée par Olivier X... 2 000,00ç

DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL SEC Ollivier & Associés est rejetée.

Olivier PLATZ Juges : M. Jean-Luc ROUSSELET M. Franck SAUL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Karine PILON, Greffier.

SNCM CPCAM DES [Localité 8] FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Madame [H] [Z] Monsieur [J] [Z] Mademoiselle [P] [A] Monsieur [W] [A] Me Florence MONTERET- AMAR,

Olivier Rémy Z..., assisté de son curateur l'UDAF né le 09 Décembre 1967 à OULLINS (69600) ... ... 69130 ECULLY représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me CHALABI, avocat

, pour les préjudices immatériels, dans les termes et limites de la police souscrite ; - condamné in solidum la BPCE Iard, assureur de la SARL Etablissements Ollivier, la SARL d'architecture Laine et