d'autre part, que la Cour régulièrement saisie par le prévenu de conclusions écrites faisant valoir sa bonne foi exclusive de toute intention d'enfreindre une décision de justice dans la mesure où à Pâques

Francis PASQUIER-DOUMER, dont le siège social est ... ; la SOCIETE PASQUIER-DOUMER ORGANISATION demande au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de pouvoir des décisions des 19 mars et 6 juillet 1987

Jean-Luc LOZINGUEZ juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. Après avoir entendu M.

du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les consorts X..., propriétaires de six brevets portant essentiellement sur un mécanisme de pompe à pistons multiples, ont autorisé la société Pasquier

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 juin 1992), statuant en référé, que, par acte notarié du 27 septembre 1990, la société Manufacture de bijouterie Aubertin Pasquier (la

qui seraient dirigées contre la société PASQUIER, Fixer au passif de la liquidation judiciaire de la société MERLYONE la créance de la société PASQUIER d'un montant de 20 290,57 euros en règlement de

une telle évaluation le montant des arrérages réglés et ceux correspondant au bail à nourriture tel que fixé par Annette Z... elle-même sont inférieurs aux revenus de l'immeuble fixés par l'expert PAQUIER

la commune de Le Pasquier.

Vu la procédure suivante : La société Pâtisserie Pasquier a demandé au tribunal administratif de Nantes de prononcer la réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties mises à sa charge

Daniel PARENTY et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. Après avoir entendu M. [W] [X], représentant la société D.B.B.R.

Daniel PARENTY et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé.

24 octobre 2022, 24 janvier 2023 et 22 janvier 2024, Mme B A demande au tribunal d'enjoindre au maire de la commune de Buzy-Darmont de retirer l'ilot construit devant sa maison située au 21 rue du Paquis

La sci Cinema [Adresse 8] Pasquier a interjeté appel du jugement ; Dans ses dernières conclusions signifiées et déposées le 07 juin 2011 la sci Cinema [Adresse 8] Pasquier demande à la Cour au vu de

DU CINEMA SAINT-LAZARE PASQUIER agissant poursuites et diligences de ses co-gérants domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL

de caravanes et que l'équipement du Pasquier est le seul sur le territoire de la commune de Dole permettant l'accueil de plus de 200 caravanes.

Jean-Luc LOZINGUEZ juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. En présence de Mme Cécile [R], substitut de Mme la Procureure de la République. Après avoir entendu M.

COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) 1 Grosse délivrée à Me COGONI 1 Grosse délivrée à Me PAQUIS le

Le contrat de travail a été successivement transféré à compter du 1er janvier 2006 au GIE Pasquier et à compter du 1er mars 2014, à la société Brioche Pasquier [Localité 4]. En dernier lieu, M.