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2 399 résultats pour « Paradeise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

63c79b78da31367c908eb68b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par acte du 22 novembre et 13 décembre 2018, [P] [S] a fait assigner la SARL Paradise Aventure et la SA Allianz Iard.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00092

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 25 mai 2020), Mme [C] a été engagée par contrats saisonniers le 10 juillet 1995 par la société Cassin et fils hôtel Paradis (la société), en qualité d'assistante de direction

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e37c25a97f0381f5389

Appel

18 février 2014

18 février 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 FEVRIER 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/02594 [N] [O] épouse [S] C/ SARL PARADISE SOCIETE PRAGA HOLDING

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310132

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 MARS 2020 1°/ la société Orly Paradise

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61679

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 juillet 2022, la SCP Sevaux et Mathonnet, agissant au nom de la société Paradise view, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2411248_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Giraud, juge des référés, - les observations de Me Herve, représentant la SAS Le Paradise, en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2216914_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

A B, représenté par Me Paradeise, demande au juge des référés, statuant en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°)de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide

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CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:491009.20250211

Admin. suprême

11 février 2025

11 février 2025

Il y a lieu, en revanche, au titre des mêmes dispositions, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à la société Edelweiss Paradise LDA.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6364bbe4e405357f749eabc3

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ce jugement a été notifié à la société Paradise Tattoo le 23 mars 2022. Par déclaration du 4 avril 2022, la société Paradise Tattoo a fait appel de ce jugement, n'intimant que le Crédit Mutuel.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200861_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

D E C I D E : Article 1er :La requête de la société Rent Paradise est rejetée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10618

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 28 JUIN 2023 1°/ la société Le Paradise

Source officielle
CC

comm

61372291cd580146773fe93f

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paradise Automatique, société à responsabilité

Source officielle
CC

civ1

613722f0cd580146774037c6

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Paradeis, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686f4ca3d3976f57d00d3232

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

avec distraction au profit de Maître Arnaud Métayer-Mathieu, avocat de la SCI Paradise Rock ; - CONDAMNE [G] [T] à payer la somme de 1.000 € à la SCI Paradise Rock sur le fondement de l'article 700 du

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2205025_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

A, représenté par Me Me Paradeise, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 février 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a

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CA

1re chambre 1re section

62d79af071d9f5effbdf2a4c

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

KHANOUM PARADISE, représentée par sa gérante domiciliée audit siège N° SIRET : 533 734 703 [Adresse 1] [Localité 12] S.A.S.

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TJ

Référés Cabinet 4

69d953e7cdc6046d47ced8c0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par courrier daté du 20 janvier 2024, le cabinet Citya PARADIS a indiqué avoir invité le propriétaire de l’appartement à procéder aux réparations pour mettre un terme aux désordres.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00076

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

J..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Oh Paradis, 4°/ à l'AGS CGEA de Chalon-sur-Saône, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110696

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Agostini, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Paradise Tours, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01037_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SAS Rent Paradise a demandé au tribunal administratif de Grenoble de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe

Source officielle