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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90522
10 avril 2013
10 avril 2013
Divers travaux d'aménagement ont été réalisés durant la vie commune du couple dans une maison de village située à POGGIO commune de VALLE D'OREZZA appartenant à Monsieur Joseph Y..., père de Jacques dont
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af0
2 octobre 2013
2 octobre 2013
née le 21 Septembre 1931 à POGGIO MEZZANA (20230) ... 20287 MERIA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Pascal MELONI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielleChambre 1-1
642d1429cb8fa004f57da02d
4 avril 2023
4 avril 2023
Vu la déclaration d'appel du 3 août 2019, par la SA Poggia Provence.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9160c
21 mai 2014
21 mai 2014
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU DOMAINE D'ALZITONE COMMUNE DE GHISONACCIA COMMUNE DE GHISONI COMMUNE DE POGGIO DI NAZZA COMMUNE DE LUGO DI NAZZA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT
Source officiellesoc
6137211acd580146773f0ff1
10 janvier 1990
10 janvier 1990
Poggi, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600270_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
A..., un arrêté de non-opposition à déclaration préalable relatif à la division en trois lots, dont deux à bâtir, de la parcelle cadastrée E 301, sur un terrain situé lieu-dit « Poggio Rosso ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c5
3 avril 2013
3 avril 2013
C/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU DOMAINE D ALZITONE COMMUNE DE GHISONACCIA COMMUNE DE GHISONI Commune DE LUGO DI NAZZA COMMUNE DE POGGIO DI NAZZA X... X... X... X... X... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927eb
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Pascal Y...a édifié une construction commerciale dans le prolongement d'un ouvrage préexistant sur le territoire de la commune de Santa Maria Poggio sur une parcelle cadastrée section C/ 900 et sur le
Source officielle4ème chambre commerciale
68e1fd1120ac6488494aa615
3 octobre 2025
3 octobre 2025
POGGIA PROVENCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christiane IMBERT-GARGIULO de la SELARL CJM AVOCATS - IMBERT GARGIULO - ROLAND - PAVIA, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Société QUALITT
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408998_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
dispositions de l’article R. 532-3 du code de justice administrative, d’étendre l’expertise au contradictoire des sociétés suivantes : la société Midi Travaux, titulaire du lot n°1 (VRD), la société Poggia
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d76a1876057df5d285
18 mai 2022
18 mai 2022
SANDRINE POGGI-GONDOUIN C/ [B] [G] S.C.I.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408070_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Le désistement, enregistré le 13 août 2024, présenté par la SARL Poggi, est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300296
10 mars 2015
10 mars 2015
Y... ont formé tierce opposition contre cet arrêt et appelé dans la procédure Mme Z..., le syndicat intercommunal et les communes de Ghisonaccia, Ghisoni, Poggio di Nazza et Lugo di Nazza ; qu'ils ont
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301167_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la SARL Poggi sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
6137238bcd5801467740b2a6
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Pascal XX..., demeurant Hameau de Poggio-Mezzana par San Nicolas, 22130 Poggio Mezzana, 21 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408998_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Par une ordonnance du 13 novembre 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Marseille a mis en cause la société Midi travaux, la société Poggia Provence, la société Benedetti SA, la société
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024115556
1 juin 2011
1 juin 2011
Vu 1° sous le n° 334892, la requête, enregistrée le 22 décembre 2009, présentée par l'ASSOCIATION D'ENTRAIDE DES POLIOS ET HANDICAPES (ADEP), dont le siège est situé hôpital Raymond Poincaré à Garches
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-109481
6 janvier 2012
6 janvier 2012
Ses parents l’amenèrent à l’hôpital où les médecins diagnostiquèrent chez lui une paralysie liée au vaccin contre la polio.
Source officiellesoc
61372659cd58014677424de4
11 mai 1995
11 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union nationale des polios de France (UNPF), dont le siège social est ... à Sarcelles
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200716
20 mars 2014
20 mars 2014
X... a saisi le tribunal d'instance de Bastia d'une demande d'inscription sur la liste électorale de la commune de Santa Maria Poggio à la suite d'une décision de refus d'une commission administrative
Source officiellePage 5 sur 56