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477 résultats pour « Riegler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale C salle 3

6451fb5f48616ed0f8cd4fc8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[N] [P] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Etienne PRUD'HOMME, avocat au barreau d'Arras, assisté de Me Dominique RIEGEL, avocat au barreau de Strasbourg S.A.S.

Source officielle

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TJ

Ch4.3 JCP

68ae235faf40da9b7b1776cf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE Ch4.3 JCP N° RG 24/04722 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MAQL Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à : Me Marie RIEHL Copie certifiée conforme

Source officielle
CC

soc

613722a7cd580146773ffb3d

Cassation

7 mars 1996

7 mars 1996

Oscar Levi et frère, dont le siège est 23, rue Kageneck, 67006 Strasbourg Cedex, 36°/ de la société Sogeb, dont le siège est 21, rue des Officiers, 67800 Bischheim, 37°/ de la société Zavagno Riegel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403357_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2024, la société Kipling Génie Electrique et Maintenance (Kiping GEM), représentée par le cabinet Ringle Roy et associés, demande au

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71648d5c08d4a262e5ee

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 N° 2025/184 Rôle N° RG 24/07732 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNHYQ [J] [T] C/ Compagnie d'assurance MACIF MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUST RIELS

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157d74e929a9d8fa4310

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentant légal, Non comparante SCCV [Adresse 40] dont le siège social est sis [Adresse 27], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE

Source officielle
TJ

JEX

677d7d61b032d83cfd3e73fc

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

L’affaire oppose : DEMANDEUR Monsieur [Z] [B], [E] [K] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69d8a176cdc6046d47bd1887

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c889a9834ffd825fb5b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX Nîmes, avocate au barreau de Nîmes Représentée par Me Caroline Ranieri de la Selarl Ringle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210889_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2022, la société Pro Bureau Aménagement, représentée par la SELARL d'avocats Ringlé-Roy et Associés, agissant par Me Cros, demande

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0710DEC004654499

Admin. suprême

10 juillet 2001

10 juillet 2001

  Riedl et Giese.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2510520_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Michel, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de : Mme B..., élève avocate, en présence de Me Riegler, substituant Me Loew, avocat de la SASU Giraud Bastet, qui a repris les conclusions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2510523_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Michel, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de : Mme A..., élève avocate, en présence de Me Riegler, substituant Me Loew, avocat de la SASU Giraud Bastet, qui a repris les conclusions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e31

Appel

26 avril 2004

26 avril 2004

Elle conclut en cons quence Ë la recevabilit de son appel, Ë la r formation de la d cision querell e, Ë l'irrecevabilit des pr tentions reconventionnelles faute pour la Juridiction d'etre mat riellement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67134bf8208351cec6586655

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

SOCIETE FRANCILIENNE DE MECANIQUE NAVALE ET INDUST RIELLE, représentée par Me Virginie RAMBERT de la SCP GAMBULI & RAMBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0175 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd8937b

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

COMPARANT, concluant par Maître Estelle PIERANGELI avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Pascal RIEG, avocat au Barreau de REIMS Appelant d'une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance

Source officielle
TJ

CH2 Saisies Immobilières

68f2b954e97b8c1829985099

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de la DROME Titulaire Bail habitation et rural : Madame [N] [E] [Adresse 3] [Localité 1] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Jean-Nicolas RIEHL

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_20MA02137_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

enregistrés le 25 juin 2021, le 11 octobre 2021, le 30 novembre 2021 et le 27 janvier 2022, la société Eiffage Route Méditerranée, la société Guintoli et la société Razel-Bec, représentées par la SELARL Ringlé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2510521_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Michel, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de : Mme A..., élève avocate, en présence de Me Riegler, substituant Me Loew, avocat de la SASU Giraud Bastet, qui a conclu au non-lieu

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3954

Admin. suprême

24 mars 2005

24 mars 2005

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 73 March 2005 Rieg

Source officielle