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648 résultats pour « Robert SELLAM »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91563271232b2e4c3ea

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

LLOYD’S INSURANCE COMPANY agissant pour leurs opérations en France par leur mandataire général de la société LLOYD’S FRANCE SAS [Adresse 11] [Localité 9] représentée par Maître Sarah XERRI-HANOTE de la SELAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc7e52cdc6046d47429d48

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 849 564 612 RCS [Localité 1] Représentée par Maître GRAZIANI [I] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Robert

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1e5bfd75b73b3e3f072

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ALBINGIA assureur « CNR et RCD collectif » 109/111 rue Victor Hugo 92532 LEVALLOIS PERRET CEDEX représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b68d5ccdc6046d47bdf976

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Monsieur [I] [V] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633e6fb2f8faf13e2e973c2a

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Chambre 1-6 N° RG 20/05581 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF53G Ordonnance n° 2022/M191 Association DOMAINE MARIN DE [Localité 2] Représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25NC00237_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

La requête a été communiquée au centre hospitalier Robert-Sax de Sarreguemines qui n'a pas présenté de mémoire.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

695dfb2975782d5f060b4a82

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU SIX JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [W] [R] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Cécile ROBERT

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b2568bcdc6046d475f4ab8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me LEVACHER, Avocat, devant : Président : M.GILLES LECOMTE Juges : M.HERVE DANSE M.JEAN PIERRE VAUR assistés de Me Emeric ROBERT

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

697af994cdc6046d470fcb8d

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ROBERT, présidente S. LECLERCQ, conseillère N. ASSELAIN, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63660b35bb0cef7f742792a4

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

FOIRES & SALONS, représentée par la SELAS MJE, pris en la personne de Maître [D] [I], liquidateur judiciaire [Adresse 2] S.E.L.A.S.

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b6c9b1cdc6046d47c1f84d

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

N° PC : 2025/957 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 06/10/2025 Sas LAL HOTEL59 [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b68d45cdc6046d47bdf81d

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/01/2026 Sas [Z] [H] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2200132_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

Par un mémoire, enregistré le 19 juin 2023, la SA Allianz Iard, représentée par la SELAS Clamens Conseil, conclut qu'il soit donné acte de ce qu'elle ne s'oppose pas à la demande formulée par M. B.

Source officielle
CA

Chambre sociale

686f4c93d3976f57d00d3144

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

APPELANTE : d'un jugement rendu le 11 avril 2024 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de REIMS (n° 22/00792) Madame [L] [O] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SELAS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2200124_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2022, la société civile immobilière de la Plaine 51, représentée par Me Robert, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100463

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

du protocole des 11 et 12 mars 2008 à l'égard de Madame Alina E... et en ce qu'il a déclaré Madame Alina E... recevable en son action en responsabilité délictuelle dirigée contre Monsieur Robert Z...

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a15e941cdc6046d4705b55e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

AXA FRANCE IARD prise en qualité d’assureur de la société QUALICONSULT [Adresse 3] [Localité 4] représentées par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a17f2dcdc6046d47e96e1d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

: URSSAF PACA [Adresse 1] Représenté par Madame [F] [E] Défendeur(s) : La SAS YES [Adresse 2] Ne comparaissant pas Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Robert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309518_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

enregistrés le 10 octobre 2023, le 31 janvier 2024 et le 13 juin 2024, la SCI La Zanapou, la SCI Paminabelle, la SCI Pikaboo, Mme G B, Mme D B, M. et Mme F et E A et M. et Mme C et H I, représentées par la SELAS

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025115881

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Leouahdi Sélim J, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de M.

Source officielle

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