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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00798_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2307979_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 juin 2023 à 10h30 : - le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée ; - et les observations de Me Néraudau, avocate de M.

Source officielle
TA

ex 5ème Chambre

DTA_2004020_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2022. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

ex 5ème Chambre

DTA_2004079_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 août 2022. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200045_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2023. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:1206JUD000999982

Admin. suprême

6 décembre 1988

6 décembre 1988

  L'intéressé affirme que Me Rosenberg, son défenseur, s'entretint peu après, en dehors de la salle d'audience, avec le président de la cour d'assises.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2304482_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Le président du Tribunal a désigné Mme Rosemberg, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2304615_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rosemberg, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2301174_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 février 2023 à 10h30 : - le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée ; - et les observations de Me Renaud, avocat de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2216537_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2216663_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 janvier 2023 à 10 heures : - le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée ; - et les observations de Me Renaud, avocat de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01625_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01851_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02755_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT03648_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008798_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2009923_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00126_20260320

Admin. Appel

20 mars 2026

20 mars 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00139_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00306_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M.

Source officielle

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