#Hauptzollamt Koblenz pret Kurt und Thomas Etling in GbR (C-230/09) un Hauptzollamt Oldenburg pret Theodor Aissen un Hermann Rohaan (C-231/09).

suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 juin 2020 et 27 juin 2022, la commune de Wisches, la commune de La Broque, la commune de Schirmeck et la commune de Rothau

AMBROISE SOURCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

En premier lieu, il résulte de l’instruction, en particulier du procès-verbal dressé par la police nationale le 4 mars 2025 et du constat d’huissier établi par Me Rothhahn le 16 juin 2025, qu’un groupe

Jacques X..., demeurant à Rothau (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1991 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit de Mme Hortense Y..., épouse A..., demeurant

immatriculée au RCS de Saint-Denis sous le numéro 401 903 877, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rohan

Strasbourg d’annuler la décision par laquelle le président de la collectivité européenne d’Alsace (CEA) a implicitement refusé de supprimer le ralentisseur implanté au droit du 71-71 A Grand Rue à Rothau

A se disant Rokhan B, représenté par Me Moulin, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au titre de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault en date du 16

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ali X..., demeurant, demeurant à Rothau (Bas-Rhin), ..., en

censure ; EN CE QU'il a déclaré régulier l'acte du 26 octobre 2001 et rejeté en conséquence, comme non fondée, la demande de dommages-intérêts formée par la société GMT à l'encontre de la SELARL CEDRIC ROTHHAHN

2] [Localité 4] Représentant : Me Vanessa RODRIGUEZ de la SELARL LAWCEAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [F] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Rohan

N° 1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 21/01432 - N° Portalis DB3Z-W-B7F-FZVZ NAC : 28A JUGEMENT CIVIL DU 04 JUILLET 2025 DEMANDERESSE Mme [A] [P] veuve [H] [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Rohan

Rohan Rohan (Deux-Sèvres), "La Rochenard", EN PRESENCE DE : la MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS INDUSTRIELS DE FRANCE (MACIF), dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), ..., en cassation d'un arrêt

Rotterdam, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1987 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre), au profit de la société anonyme "Etablissements STEINHEIL-DIETERLEN", dont le siège social est à Rothau

C, Elegedara, Roshan, Indika D, représenté par Me Nunes, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet des Hauts de Seine du 22 décembre 2023 procédant à la rétention d'office de sa carte

A... de Rohan X..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1989 par la cour d'appel de Paris (4e chambre A), au profit : 1°/ de la société anonyme

suspendre la signature du marché n° 2025-079 engagé par l’Ecole du Louvre pour la fabrication, la fourniture, la livraison, le montage et l’installation de mobilier destiné à l’accueil de l’amphithéâtre Rohan

(Bouches du Rhône), et actuellement ..., Le Rohan à Bordeaux Cauderan (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1988 par la cour d'appel de Versailles, au profit de la société anonyme IVECO