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127 résultats pour « Rubinson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

6585e2a1638cf45b25ce6976

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

épouse [G] convertie en habilitation générale par Jugement du Juge des Tutelles du Tribunal Judiciaire de LYON prononcée le 16 novembre 2021  [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Maître Mickaël RUBINSOHN

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2429603_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

A..., ressortissant ivoirien, né le 14 février 1988 à Rubino, a sollicité la délivrance d’un titre de séjour sur le fondement de l’article L. 425-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63b7cd0a6b63637c907b7c2d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Août 2020 -Tribunal de proximité de Paris - RG n° APPELANT Monsieur [U] [L] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté et assisté de Me Mickaël RUBINSOHN

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201902_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

peu volumineuses mais également aux employés pour faire des déplacements ; ils sont entreposés dans un local immédiatement accessible par les employés ; - quant aux factures émises par la société Rubino

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6014f0b8ec69850f726b725e

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

par Me Apolline BUCAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0193 Mme [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 8] Mme [G] [M] [Adresse 1] [Localité 8] Représentées et assistées par Me Mickaël RUBINSOHN

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300463_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Il suit de là que la SAS Rubilione est fondée à soutenir qu'en lui opposant ces dispositions, le maire de cette commune a méconnu le champ d'application de la loi. 4.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301294

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

.- Z... de relouer l'immeuble après sa libération ; AUX MOTIFS QU'aux termes du bail à construction conclu le 30 septembre 1974, la société Rubson, locataire aux droits de laquelle vient la SA Henkel

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2414295_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Grand, rapporteur public, les observations de Me Rubinsohn, substituant Me Ladouceur-Bonnefemme, représentant M. C... et de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204221_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

courses peu volumineuses mais également aux employés pour faire des déplacements ; ils sont entreposés dans un local immédiatement accessible par les employés ; * les factures émises par la société Rubino

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1013DEC001705490

Admin. suprême

13 octobre 1994

13 octobre 1994

        Il est représenté devant la Commission par Me Emilio Rubino, avocat à Nardò (Lecce).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002808316

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Orlando Mario Bari 20/05/2021 200 30     56530/17 29/07/2017 IDROTERMICA CLIMA DI GIULIO DI FILIPPI 2002 Giamogante Rossella Rieti 20/05/2021 200 30     28271/18 18/09/2018 Donato RUBINO

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a174075cdc6046d4726104d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

En outre, les joints de rubson autour de la douche apparaissent très récents, mais aucune trappe de de visite, obligatoire, n'est présente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b58

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

repassage de la toiture ", consistaient en un changement de 50 plaques de fibrociment, des 200 tuiles ou des 320 plaques ondulées cassées, en un nettoyage des noues avec application d'une couche de Rubson

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971f12acdc6046d4739383a

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

représentée par son gérant Monsieur [M] [O] [B] [S], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 11] [Adresse 3] PORTUGAL Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Mickaël RUBINSOHN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69734283cdc6046d4766ec07

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

V-B7J-CLF7P Décision déférée à la cour : ordonnance du 11 mars 2025 - JCP du TJ de [Localité 6] - RG n° 24/08043 APPELANTE Mme [O] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Mickaël Rubinsohn

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6032a723b6157f1f1ae02aa0

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

[Y] [V] [Adresse 1] [Localité 1] né en 1960 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : PB 131 substitué par Me Mickaël RUBINSOHN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC001482815

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Maria Pinto 16/08/1975 Locorotondo   Mariangela Pinto 24/07/1969 Locorotondo   Pasqua Pinto 29/12/1965 Mottola   Marta Assunta Rinaldi 16/08/1965 Alberobello   Giuseppe Antonio Rubino

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

633d1ff762f5393e2eb44a09

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

APPELANTS Monsieur [A] [E] [Adresse 3] [Localité 6] Madame [D] [L] [Adresse 3] [Localité 6] Société UN COIN D'HISTOIRE [Adresse 5] [Localité 6] Tous représentés par Me Mickaël RUBINSOHN

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67874f1ad61a5c2f4aa3657c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant : Me Hervé BROSSEAU, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 181 Substitué par : Me RUBINSOHN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1103DEC003272802

Admin. suprême

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Carmignano     30833/03 11/09/2003 Giulio RUBINO 07/02/1967 Telese Terme (Benevento) Giulio DI GIOIA   38759/03 22/11/2003 Antonio CAMPANILE 14/01/1942 Grumo Nevano Gennaro MALINCONICO &

Source officielle

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