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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
6585e2a1638cf45b25ce6976
21 décembre 2023
épouse [G] convertie en habilitation générale par Jugement du Juge des Tutelles du Tribunal Judiciaire de LYON prononcée le 16 novembre 2021 [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Maître Mickaël RUBINSOHN
4e Section - 2e Chambre
DTA_2429603_20250715
15 juillet 2025
A..., ressortissant ivoirien, né le 14 février 1988 à Rubino, a sollicité la délivrance d’un titre de séjour sur le fondement de l’article L. 425-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du
Pôle 4 - Chambre 3
63b7cd0a6b63637c907b7c2d
5 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Août 2020 -Tribunal de proximité de Paris - RG n° APPELANT Monsieur [U] [L] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté et assisté de Me Mickaël RUBINSOHN
4ème chambre
DTA_2201902_20250324
24 mars 2025
peu volumineuses mais également aux employés pour faire des déplacements ; ils sont entreposés dans un local immédiatement accessible par les employés ; - quant aux factures émises par la société Rubino
Pôle 1 - Chambre 8
6014f0b8ec69850f726b725e
29 janvier 2021
par Me Apolline BUCAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0193 Mme [Z] [M] [Adresse 1] [Localité 8] Mme [G] [M] [Adresse 1] [Localité 8] Représentées et assistées par Me Mickaël RUBINSOHN
2ème chambre
DTA_2300463_20250506
6 mai 2025
Il suit de là que la SAS Rubilione est fondée à soutenir qu'en lui opposant ces dispositions, le maire de cette commune a méconnu le champ d'application de la loi. 4.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301294
10 novembre 2009
.- Z... de relouer l'immeuble après sa libération ; AUX MOTIFS QU'aux termes du bail à construction conclu le 30 septembre 1974, la société Rubson, locataire aux droits de laquelle vient la SA Henkel
7ème chambre
DTA_2414295_20260225
25 février 2026
Grand, rapporteur public, les observations de Me Rubinsohn, substituant Me Ladouceur-Bonnefemme, représentant M. C... et de M.
DTA_2204221_20251205
5 décembre 2025
courses peu volumineuses mais également aux employés pour faire des déplacements ; ils sont entreposés dans un local immédiatement accessible par les employés ; * les factures émises par la société Rubino
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:1013DEC001705490
13 octobre 1994
        Il est représenté devant la Commission par Me Emilio Rubino, avocat à Nardò (Lecce).
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002808316
21 octobre 2021
Orlando Mario Bari 20/05/2021 200 30     56530/17 29/07/2017 IDROTERMICA CLIMA DI GIULIO DI FILIPPI 2002 Giamogante Rossella Rieti 20/05/2021 200 30     28271/18 18/09/2018 Donato RUBINO
Section des Référés
6a174075cdc6046d4726104d
21 mai 2026
En outre, les joints de rubson autour de la douche apparaissent très récents, mais aucune trappe de de visite, obligatoire, n'est présente.
Cour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b58
17 décembre 2001
repassage de la toiture ", consistaient en un changement de 50 plaques de fibrociment, des 200 tuiles ou des 320 plaques ondulées cassées, en un nettoyage des noues avec application d'une couche de Rubson
Pôle 5 - Chambre 1
6971f12acdc6046d4739383a
21 janvier 2026
représentée par son gérant Monsieur [M] [O] [B] [S], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 11] [Adresse 3] PORTUGAL Représentée en tant qu'avocat constitué par Me Mickaël RUBINSOHN
Pôle 1 - Chambre 3
69734283cdc6046d4766ec07
22 janvier 2026
V-B7J-CLF7P Décision déférée à la cour : ordonnance du 11 mars 2025 - JCP du TJ de [Localité 6] - RG n° 24/08043 APPELANTE Mme [O] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Mickaël Rubinsohn
Pôle 6 - Chambre 9
6032a723b6157f1f1ae02aa0
13 décembre 2017
[Y] [V] [Adresse 1] [Localité 1] né en 1960 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : PB 131 substitué par Me Mickaël RUBINSOHN
ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC001482815
9 novembre 2017
Maria Pinto 16/08/1975 Locorotondo   Mariangela Pinto 24/07/1969 Locorotondo   Pasqua Pinto 29/12/1965 Mottola   Marta Assunta Rinaldi 16/08/1965 Alberobello   Giuseppe Antonio Rubino
Pôle 4 - Chambre 13
633d1ff762f5393e2eb44a09
4 octobre 2022
APPELANTS Monsieur [A] [E] [Adresse 3] [Localité 6] Madame [D] [L] [Adresse 3] [Localité 6] Société UN COIN D'HISTOIRE [Adresse 5] [Localité 6] Tous représentés par Me Mickaël RUBINSOHN
Chambre civile 1-2
67874f1ad61a5c2f4aa3657c
14 janvier 2025
DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant : Me Hervé BROSSEAU, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 181 Substitué par : Me RUBINSOHN
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1103DEC003272802
3 novembre 2016
Carmignano     30833/03 11/09/2003 Giulio RUBINO 07/02/1967 Telese Terme (Benevento) Giulio DI GIOIA   38759/03 22/11/2003 Antonio CAMPANILE 14/01/1942 Grumo Nevano Gennaro MALINCONICO &
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