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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6866138327f49a37ec714ebc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Michel WACHTER, Président de chambre. M. Cédric SAUNIER et Mme Bénédicte MANTEAUX, Conseillers. Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
65b35d021d7564000872dc9a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
et Monsieur Cédric Saunier, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd8909f
13 février 2007
13 février 2007
TREIZE FEVRIER 2007 DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE contradictoire Audience publique du 16 Janvier 2007 No de rôle : 05/00724 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Source officielle1ère Chambre
67ff3d476d3290e00e0e7a68
15 avril 2025
15 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Mme Anne-Sophie WILLM et Madame Bénédicte MANTEAUX, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle1ère Chambre
67ee19626cff766e94e38988
2 avril 2025
2 avril 2025
Michel WACHTER, Président de chambre. Cédric Saunier et Anne-Sophie Willm, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
66bd9a0a1329d1cb8b24ae54
14 août 2024
14 août 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. et M. SAUNIER et Mme WILLM, Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af29
19 mars 2008
19 mars 2008
2008 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Contradictoire Audience publique du 13 février 2008 No de rôle : 06/02346 S/appel d'une décision du tribunal de grande instance de LONS-LE-SAUNIER
Source officielle1ère Chambre
66177da1e5d80f0008c2e6e8
10 avril 2024
10 avril 2024
Michel WACHTER, Président de chambre Monsieur Cédric Saunier et Madame Bénédicte Manteaux, conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26c
10 avril 2008
10 avril 2008
Michel X...- A... C / Jacqueline X...- A... épouse Y... Henri Z...
Source officielleciv1
61372332cd58014677406b5a
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Michel X..., en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1996 par le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier (chambre du conseil), au profit : 1 / de Mme Marcelle X..., 2 / de M. le
Source officielle1ère Chambre
66177da1e5d80f0008c2e6e2
10 avril 2024
10 avril 2024
Michel WACHTER, Président de chambre, M. Cédric SAUNIER, conseiller, Mme Anne-Sophie WILLM, conseiller.
Source officielleRétention Administrative
62c52981a2c423637907990d
17 mai 2022
17 mai 2022
[U] [F], appelant, assisté de Me Mickael SAUNIER, avocat au barreau de Metz, présent lors du prononcé de la décision et de [G] [W], interprète assermenté en langue albanais, présent lors du prononcé de
Source officielle1ère Chambre
662b43affe254500083147b8
25 avril 2024
25 avril 2024
EXPRO, JCP DE LONS LE SAUNIER Code affaire : 50A - Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel WACHTER, président de chambre Madame
Source officiellesoc
6137218ecd580146773f4bea
6 juin 1991
6 juin 1991
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association des parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) les Papillons blancs, dont le siège social est ... à Lons-le-Saunier
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bf
12 décembre 2007
12 décembre 2007
ARRET DU DOUZE DECEMBRE 2007 DEUXIEME CHAMBRE COMMERCIALE contradictoire Audience publique du 13 Novembre 2007 No de rôle : 06/00272 S/appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Source officielle1ère Chambre
689d6eac41c9b03bb3ff0506
12 août 2025
12 août 2025
Michel WACHTER, Président de chambre. M. Philippe MAUREL et M. Cédric SAUNIER, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c92
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle1ère Chambre
67ee19636cff766e94e38996
1 avril 2025
1 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle1ère Chambre
659f94b83328fa00087a2493
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers.
Source officiellesoc
6137208dcd580146773eb81c
24 mai 1989
24 mai 1989
Michel, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officiellePage 5 sur 44