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11 017 résultats pour « Sandrine MARIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 construction

671740826a24f8a713323cf3

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

MARIÉ de la SELEURL SANDRINE MARIÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0168 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 4] [Localité 12] Représentant : Me Sophie POULAIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre

68e89302f271a402af33b846

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 25] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6022562d785e987615d17f60

Appel

5 février 2021

5 février 2021

, toque : K0090 GIE CETEN APAVE INTERNATIONAL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 16] Assistée de Me Sandrine

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6797ddcc57f17f9be6af45c1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MMA IARD, venant aux droits de COVEA RISKS, en qualité d’assureur DO 14 bouevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS représentée par Me Hélène BLANC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0420 DÉFENDERESSES

Source officielle
CA

5ème Chambre

5fd9a4242f18629774a2e5e8

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

2] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sandrine

Source officielle
TJ

REFERES

6a0b74cacdc6046d471e7aed

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

92400 COURBEVOIE représentée par la SELARL CAUCHON - PAVAN, AVOCATS ASSOCIES, demeurant 8 Place Anatole France - 28100 DREUX, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 38, postulant et de Me Sandrine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2208365_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Par un mémoire, enregistré le 26 octobre 2022, les sociétés Apave et Apave Parisienne, représentées par Me Sandrine Marié, concluent à ce que le juge des référés : 1°) mette hors de cause la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b2

Appel

21 février 2011

21 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 APPELANTE : Mme Sandrine Marie X... épouse Y...

Source officielle
TJ

Référés

67eef6bab848dd6814c661f4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

APAVE ALSACIENNE dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Olivia ZIMMERMANN, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Sandrine MARIÉ, avocat au barreau de PARIS (plaidant

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65b0127bb98137c17478d2ca

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

CAPELLE [Adresse 68] [Localité 22] représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT CABINET D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1050 S.A.S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2400620_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2024, la société Risk Control, représentée par Me Sandrine Marié, conclut à ce que le juge des référés : 1°) donne acte de ce qu'elle ne s'oppose pas

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000415_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

mémoires en défense enregistrés le 21 novembre 2024 et le 28 février 2025, le bureau Apave Infrastructures et Construction France, venant aux droits de l’Apave Sudeurope, représenté par la SELARL Sandrine

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2304890_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

eux-mêmes capitalisés, en réparation des préjudices subis dans le cadre de l’exécution du lot n° 1 « Clos - Couvert » du marché public de travaux pour la construction et la réhabilitation du centre culturel Marc

Source officielle
CA

4ème Chambre

6622097c9ce1420008389a1d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Arnaud NOURY de la SELEURL SANDRINE

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02281_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 28 février 2023, la société Préventec, représentée par Me Sandrine Marié, demande à la cour : 1°) à titre principal, de la mettre hors de cause ; 2°) en tout état de cause

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f0bc4c8f7cbd382f4d30d9

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrine MARIE, avocat au barreau de PARIS, sustituée à l'audience par Me Marie-Caroline HAKIZIMANA, avocat au barreau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2204014_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

de la SELARL Sandrine Marié, conclut, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, au rejet des conclusions principales présentées à son encontre par la communauté de communes Cap

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ee46d547e419ffb307

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 16] représentée par Me Olivier DEMANGE, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Sandrine

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad12d0c777d3ec8ebc9a9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

168 273, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siege [Adresse 2] [Localité 27] représentée par Me Olivier DEMANGE, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Sandrine

Source officielle
CA

8ème chambre

68e743283940dd585f4f769e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

siège Intimée par appel provoqué Représentée par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Ayant pour avocat plaidant Me Arnaud NOURY de la SELARL Sandrine

Source officielle

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