Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90698
14 mai 2013
14 mai 2013
Du 4 au 10 juillet 2010, elle a suivi les cours au CFA. Par courrier recommandé du 8 juillet 2010, relevant que l'arrêt de travail se terminait le 4 juillet, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d1
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Sébastien X... né le 29 Avril 1972 à COSNE COURS SUR LOIRE (NIEVRE) ...-58220 CIEZ -Melle Laura X...
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Sébastien ont été interrogés.
Source officiellecr
61372697cd58014677426d86
9 août 2005
9 août 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf août deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e0fb9cdc6046d475acd7b
7 avril 2026
7 avril 2026
MATMUT PROTECTION JURIDIQUE, - URSSAF DE NORMANDIE - Me Sébastien LEROY DEMANDERESSE S.A.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e1239cdc6046d475af766
7 avril 2026
7 avril 2026
retard et/ou pénalités AFFAIRE : MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE C/ URSSAF DE NORMANDIE copies délivrées à : - MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE - URSSAF DE NORMANDIE - Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909fe
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Sébastien Y... demande à la cour : - de débouter Mme Véronique X... de son appel et de ses prétentions et de confirmer le jugement entrepris en toutes ses dispositions ; - de la condamner à lui payer
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f41
24 février 2016
24 février 2016
SARL DORA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Max Hervé X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad58
6 mars 2008
6 mars 2008
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 06 MARS 2008 No 2008 / A. F. Rôle No 06 / 21047 Sébastien X... C / Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269a
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Sébastien X...a été positionné par son employeur dans l'emploi numéro 14 " chef de restauration ", ce qu'il a contesté par courrier du 28 mars 2008 en sollicitant de son employeur qu'il revoit la pesée
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc07
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Ce jugement a été notifié à Monsieur Sébastien X... le 19 mai 2012.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201921_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
La GAEC Saint Sébastien doit être regardé comme soutenant que sa réclamation du 3 novembre 2021 n'était pas tardive.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa9
19 février 2008
19 février 2008
Henri GRUMEL qui demande à la Cour de : - dire et juger que Sébastien X... ne peut bénéficier des minima conventionnels, - dire et juger que le consentement de Sébastien X... exprimé dans sa lettre de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300081
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Sébastien Y... après 1993, la cour d'appel en a exactement déduit a pu en déduire qu'aucun manquement à son obligation de conseil ne pouvait lui être reproché ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé
Source officielleChambre 1-1
6a210ef9cdc6046d4709b61c
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/01895 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOMKM Ordonnance n° 2026/M221 S.A.R.L.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:1216DEC000352914
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Mr Zdzisław Parkitny, the father of Sebastian Parkitny continued the proceedings. They were represented before the Court by Ms K. Dworska, and Mr G.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a1
31 août 2011
31 août 2011
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 31 AOUT 2011 R. G. No 10/ 02899 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S. A. S.
Source officielleciv2
été débouté de la demande de dommages-intérêts forméec/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C200751
15 avril 2010
15 avril 2010
Y..., courtier par l'intermédiaire duquel il avait souscrit ce contrat ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86809
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Z..., agissant en qualité d'administrateur légal de son fils Jean-Sébastien Y... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître DEZ, Avocat, (BOURG-EN-BRESSE) Monsieur Jean-Sébastien Y
Source officielleTrib. de Commerce
69a6f630cdc6046d475dc2a3
10 avril 2025
10 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 10/04/2025.
Source officiellePage 5 sur 278