Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée 25 août 2023, ainsi que des pièces supplémentaires enregistrées le 5 septembre et le 13 novembre 2023, Mme B C épouse A, représentée par Me Sirol

droits de la société Club [Localité 5] RCS PARIS 339 422 289 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Georges-David BENAYOUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0135 DÉFENDERESSE La SCI SIREL

Bâtonnet glace à l'eau et au sirop, ou au lait, ou à d'autres ingrédients ; ces produits étant surgelés ; Boisson à l'eau et au sirop, ou aux fruits, ou à d'autres ingrédients, conditionnée en pochettes

B est propriétaire d'une parcelle située au 150 route de Syam sur le territoire de la commune de Bourg-de-Sirod.

décembre 1991 la Cour d'Appel de GRENOBLE statuant sur renvoi après cassation d'un arrêt de la Cour d'Appel de CHAMBÉRY du 10 décembre 1985 a, entre autres dispositions, constaté que la révocation par Siro

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Siro Y..., fondateur avec ses trois frères de la Société à responsabilité limitée Y...

.., 6 / la société civile immobilière (SCI) Faly, dont le siège social est ..., 7 / la société Sofonly, société anonyme dont le siège social est ..., 8 / la société civile immobilière (SCI) Sirul

Mme A est propriétaire à Aspremont d'une parcelle cadastrée section DS n° 55, située en contrebas de la route de la Sirole.

Siro X..., fondateur avec ses trois frères de la société à responsabilité limitée X.

Les volumes de sirops produits et livrés suivent à peu près la même courbe sans qu'elles ne se rejoignent à aucun moment.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mars 2025, le préfet du Nord demande au tribunal d’annuler la délibération du 7 octobre 2024 par laquelle le comité syndical du SM SIROM Flandre

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE LA CIE LA ZURICH NE DEVAIT PAS GARANTIR SON ASSUREE, LA SOCIETE SIUROLLES ET

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2022, le préfet du Nord demande au tribunal d'annuler la délibération du 21 février 2022 par laquelle le comité syndical du syndicat mixte Sirom

Par ailleurs, l’erreur alléguée sur la consommation des sirops, retenue à hauteur de 15 litres au lieu de 134 litres, demeure en tout de cause très marginale, le coût d’achat de ces sirops représentant

Bongrain, magistrat désigné ; - les observations de Me Sirol, représentant M.

eaux minérales, de source, potables, de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, les boissons gazéifiées et les autres boissons ne refermant pas plus de 1,2 % vol d'alcool, à l'exception des sirops

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que Siro X..., fondateur

La SAS Basic-Fit II fait valoir qu'elle ne saurait être assujettie au paiement de la contribution sur les boissons édulcorées à raison des sirops qu'elle fournit au moyen d'un distributeur automatique

experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [V] [Y], né le 30 Novembre 1995 à ORAN (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, par visioconférence, et de son conseil Maître Victoire SIROL

Affaire :N° RG 24/00660 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTO5 N° de minute : 24/00522 Copie Conforme délivrée le : 03-10-2024 à : Me Sandra GRASLIN LATOUR Me François MEURIN Me Damien SIROT