Slimani, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

HOPITAL PRIVE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno ZANDOTTI Me Soraya SLIMANI Me Marie LESSI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 26 décembre 2025.

Slimani, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de Me Mons-Bariaud, représentant les époux A. Considérant ce qui suit : 1.

Slimani, magistrat désigné, - et les observations de Me Plas, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Slimani été entendu au cours de l'audience publique où aucune des parties n'était présente ou représentée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.

Slimani, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.

Slimani, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.

Slimani, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.

l'arrêt aux parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DU 11 JANVIER 2013 MINUTE N° 331/ 12 APPELANTS : Monsieur Slimane

Slimane, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de M. Y... et de la société Le GAN assurances, les conclusions de M.

  The applicant   The case concerns an application (no. 57671/00) brought by a French national, Dalila Slimani, who was born in 1969 and lives in Marseilles.

Slimani a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Ahmed Slimani en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.

A B, représenté par Me Slimani, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 août 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

Ahmed Slimani en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.

Ahmed Slimani en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.

Ahmed Slimani en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.

Sliman Emmanuel né le 12 Octobre 1970 à BORDEAUX Fils de X... Mokhtar et de Y... Paulette De nationalité française Situation familiale inconnue Sans profession Demeurant ...

Erguilla X... et Slimane Y...ont contracté mariage le 15 avril 1983 à Ammi Moussa en Algérie.

_______ Odesi Pourvoi n° : H 22-22.542 Demandeur(s) : la société Fraunie Plants Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Adouch Slimane