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177 résultats pour « Sophie LABARRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8decb

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉE Madame Isabelle Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5b4

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

653ca64783c9498318209cee

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

JUGE DE L'EXECUTION DE CARPENTRAS 06 février 2023 RG :22/00858 [H] C/ [Z] [Z] NÉE [K] Grosse délivrée le 27 OCTOBRE 2023 à Me Emmanuelle VAJOU Me Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61630b6e42de3d260b99326a

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Assisté de Me Patrick WEPPE, avocat au barreau d'ARRAS INTIMÉ Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] (BELGIQUE) Représenté par la SCP COCHEME LABADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163874c947dd77ae6de0412

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

GORRIAS ARTOIS agissant en la personne de son représentant légal domicilié audit siège Ayant son siège social [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22e

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie CONSTANT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Catherine Sophie Z...

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee094172da17169e9a8c0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BNP PARIBAS IMMOBILIER PROMOTION [Adresse 16] [Localité 31] représentée par Maître Eric GOMEZ de la SELARL LAZARE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #J0067 La société VP & GREEN [Adresse 7] [Localité

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163d00374df0e9c0194f8e0

Appel

28 avril 2010

28 avril 2010

TECHNIPLAST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 8] représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour assistée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00141

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Hti esprit & matières, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société Peintures agencement revêtement (Sopar

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162d33170d46c7f95e826e8

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 13] demeurant [Adresse 4] [Localité 8] Représentés par Me CARLIER Isabelle avocat au barreau de DOUAI constituée aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61631f488007cf6451ddcc5e

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

APPELANTE SA AUCHAN FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP COCHEME LABADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

61631f4e8007cf6451ddcc92

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

rendu le 26 Janvier 2006 par le Cour d'Appel de DOUAI REF : PC/VC APPELANTE Madame [L] [K] née le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 4] demeurant : [Adresse 2] Représentée par la SCP COCHEME LABADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163db3321096bcc7de7d112

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

LIQUIDATION JUDICIAIRE (infirmation du jugement) APPELANTE LE COMPTABLE DES IMPOTS DE [Localité 6] SUD Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a582

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

demeurant ...54130 ST MAX représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 15 % numéro 591780020507808 du 13 / 09 / 2005 INTIMÉE Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de5d

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

FIXE No MINUTE : No RG : 11/ 00535 Jugement (No 10/ 01164) rendu le 07 Janvier 2011 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : DG/ VV APPELANTE Mademoiselle Catherine Marie Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e441

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

No MINUTE : No RG : 10/ 08871 Ordonnance (No 10/ 07194) rendue le 22 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Pascale Suzanne Julienne Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163abec379f4722fa1c5309

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

GRAVIS ANZIN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 4] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Ayant pour avocats le Cabinet ZIMMERMANN

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616361c7c983b818eb76d23a

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Me TUBIANA, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉE SAS PROMOD prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10535

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Rémery, conseiller doyen, Mme Guinamant , avocat général référendaire, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat du comptable chargé du recouvrement

Source officielle
TJ

Surendettement

67003211c34eb4cc85789793

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

protection des majeurs, Représentée par Me David SANTONI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1824 DÉFENDERESSE Madame [B] [D] 8 rue de Thorigny 75003 PARIS représentée par Me Sophie

Source officielle

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