Soufflet ne sont pas fondés.

X... a cédé l'intégralité des parts qu'il détenait dans la société Etablissements X... à la société Soufflet Vigne, laquelle a absorbé la première à effet du 1er juillet 2002 ; que la société Soufflet

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2025, l’association Après, représentée par Me Soubelet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° DGAS-DEF-2025-5 du 11 avril

Dans le cadre de cette opération, la société Careit Promotion a confié à la société L'Atelier des compagnons les lots « plomberie », « CVC » et « électricité ».

Vu la requête enregistrée le 4 décembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour les ETABLISSEMENTS SOUFFLET, dont le siège est ..., représentés par ses représentants légaux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Etablissements SOUFFLET, dont le siège est à Nogent-sur-Seine (Aube), quai du Général

Soufflet ; Considérant ce qui suit : Sur le pourvoi de la société Etablissement J. Soufflet : 1.

(la société Soufflet) exerce une activité de meunerie industrielle.

NOM PERSONNEL QU'AU NOM ET EN SA QUALITE DE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE ANONYME NOUVELLE COPICA ET COMME SE PORTANT FORT DES ACTIONNAIRES DE LADITE SOCIETE SES COASSOCIES "A CONCEDE A SOUFFLET

Y... épouse Z... de Oliveira est d'un caractère emporté et qu'elle avait déjà accusé son ancien compagnon de l'avoir frappée ; qu'en estimant cependant qu'il était suffisamment établi par les éléments

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre cardio-vasculaire Valmante, dont le siège est ... (9e) (Bouches-du-Rhône

[Y] [D], en vertu d'un pouvoir général DEFENDERESSES DE LA REQUETE : La société MOULINS SOUFFLET, S.A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Moulins Soufflet, dont le siège social est quai du Général

SOUFFLET (société SOUFFLET) en paiement de factures.

X..., en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, et le pourvoi provoqué de la société Soufflet agriculture ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Soufflet agriculture (la société

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Monsieur Nicolas X..., né au mois d'octobre 1975, a été engagé le 2 Mars 2004 par les Malteries Soufflet (SA) appartenant au groupe SOUFFLET en qualité de cadre technique

La S.A MOULINS SOUFFLET succombe au litige.

demande en paiement d'heures supplémentaires et d'un rappel d'indemnité de congés payés correspondant, alors, selon le moyen, que la cour d'appel s'est bornée à relever que les mentions portées sur le carnet