CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

377 résultats pour « Stéphane BRIZON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

696e86e4cdc6046d47e9ee91

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ALLIANZ I.A.R.D, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée, par Maître Stéphane BRIZON, avocat au barreau de Paris, COMPOSITION DU TRIBUNAL Laure TOUCHELAY, Vice-Présidente, statuant en juge

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163de23e9a173d6d859cd83

Appel

8 mars 2010

8 mars 2010

dénomination de AGF IART prise en la personne de ses représentants légaux Ayant pour siège social [Adresse 14] [Localité 10] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

658096f13ea7c8c1120de801

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me GODIGNON SANTONI, Me JOURNO et Me BRIZON ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/09204 N° Portalis 352J-W-B7F-CUY6O N°

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

678b43bcc6ad78dd9cf0d536

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

avocat au barreau de PARIS Société ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée à l'audience par Me Stéphane

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

677ecfe6b01eea4cf01a42bd

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

siège social est situé [Adresse 2] représenté par Me Guillaume ANCELET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: P501 Compagnie ALLIANZ, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67f8a8a2a5ae27812390dec7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

& Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 BUREAU CENTRAL FRANCAIS représentant en France de la société d'assurances néerlandaise ACHMEA [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162f3c724fee0dd3d006102

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

exercice et tous représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 0401, avocat postulant Assistée de Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163a6091d97f2f687d912d8

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 10] Madame [C] [B] demeurant [Adresse 3]) représentées par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistées de Me Stéphane

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6706c998f1d01e3c86f08512

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Fabien LEQUEUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R0187 Société GMF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 21] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d73410cdc6046d479a0adf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

le 28 Février 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2022F01633 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

653a06b8d0451e8318d0eacb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

21] [Localité 22] Représenté par Me Philippe BOCQUILLON de l'AARPI 2BV AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1085 Société ALLIANZ IARD [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca83a4781dc057dee7b26

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 427 ayant pour avocat plaidant : Me Karima TADJINE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0922 Société MAAF Chaban [Localité 13] Représentée par Me Stéphane

Source officielle
CA

4e chambre

60339a1420613e4ee67113e2

Appel

15 mai 2017

15 mai 2017

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Florine DE LA FOREST DIVONNE, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, vestiaire : 673 Représentant : Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d815e704a005d1ed7071

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de PARIS, toque : B1055 ayant pour avocat plaidant : Me Philippe HERAL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0174 INTIMES Monsieur [C] [T] [Adresse 6] [Localité 17] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f1c432ce7d11a7019e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

avocats plaidant, vestiaire #K0153 DÉFENDERESSES Association PATRIMOINE RESIDENCES MEUBLEES PARME, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e9d5cdc6046d4705c15a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ALLIANZ IARD [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane BRIZON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2066 CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU PUY DE DÔME [Adresse 3] [Localité 4] Non

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60344036610fc2314c08c846

Appel

13 janvier 2017

13 janvier 2017

avocat au barreau de PARIS, toque : D1682 SOCIÉTÉ ALLIANZ prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 6] N° SIRET : 542 110 291 Représentée et assistée par Me Stéphane

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7c5

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

européen ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Stephen X... a été interpellé le 6 janvier 2006, à 11 heures 45, à l'aubette tourisme

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423257

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Combat breton... j'ai lu un article de Gaël X... sur les Mac Donald's qui m'a paru virulent" ; qu'il a considéré que Christian Y... avait désigné Gaël X... comme son successeur, auprès de qui demander

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488500.20240320

Admin. suprême

20 mars 2024

20 mars 2024

de livraison situés sur le territoire de la commune de Briffons.

Source officielle

Page 5 sur 19

← PrécédentSuivant →