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3 218 résultats pour « Stéphanie ROY »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-1

69facb53cdc6046d47be3b95

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de la SELEURL SELARLU ISABELLE ROY-MAHIEU AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0780 - N° du dossier 2500051 Association LE CENTRE [2] AGS D'[3] ORDONNANCE DE CADUCITÉ

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6690c77c0d808eb34e455862

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 11 juillet 2024 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1755b6604a26aae885f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

, avocat au barreau de DOUAI Audience dans le cadre de la mise en état de cour d'appel de Douai ; Nous, Stéphanie Barbot, magistrat de la mise en état ; Vu les articles 783 et 907 du code

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

670f582f4ad0d5ee7d7e5b02

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

2388 APPELANTE SAS ELEGANZ [Localité 4] BY AUTOSPHERE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Loïc LE ROY

Source officielle
CC

civ3

6137209dcd580146773ec710

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Weber, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

613723a9cd5801467740ca46

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68f86832d7e432441d85bf4c

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, avocat au barreau de DOUAI INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai ; Nous Stéphanie Barbot, magistrat chargé de la mise en état

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471432.20231030

Admin. suprême

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de la commune de Porchères et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

JCP

67f83426cf40727a004471ea

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Y] [U], [G] SA QUALITE DE CAUTION [I] Le Exécutoire délivré à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE Mme [E] [P] [M] Mas de la Pirié Route du Grau du Roi

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0becffcdc6046d472707a1

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 06/05/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président de chambre, Monsieur Pierre MAUNOURY

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

633d1f9b62f5393e2eb4481f

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Elle a demandé de constater la mise en cause de la SELARL BG et Associés, représentée par maître Stéphanie Bienfait ès qualités d'administrateur judiciaire de la SCI ROC II, de de débouter maître Dorian

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007965021

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Stéphane Z..., demeurant ... Val des Marais (51130) ; M.

Source officielle
CC

civ3

61372393cd5801467740b8ea

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6e1e47c7caf29d4c4f4d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

de Lille Métropole en date du 09 janvier 2025, enregistrée sous le n° 24024809 SAS FLINT GROUP FRANCE prise en la personne de son président [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Loïc LE ROY

Source officielle
CC

civ3

61372326cd5801467740611a

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

613722ddcd58014677402778

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474804.20240506

Admin. suprême

6 mai 2024

6 mai 2024

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Pauline Hot, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 mai 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461531.20220928

Admin. suprême

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 28 septembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Stéphane D..., demeurant ..., 9°/ de M. Roger G..., demeurant ..., 10°/ de M. Jean-Noël H..., demeurant ..., 11°/ de Mme Magalie I..., demeurant la Résidence, ..., 12°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Stépahne ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER-Représentant : M. Stéphane X...

Source officielle

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