AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
69facb53cdc6046d47be3b95
5 mai 2026
5 mai 2026
de la SELEURL SELARLU ISABELLE ROY-MAHIEU AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0780 - N° du dossier 2500051 Association LE CENTRE [2] AGS D'[3] ORDONNANCE DE CADUCITÉ
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77c0d808eb34e455862
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 11 juillet 2024 Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Stéphanie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1755b6604a26aae885f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, avocat au barreau de DOUAI Audience dans le cadre de la mise en état de cour d'appel de Douai ; Nous, Stéphanie Barbot, magistrat de la mise en état ; Vu les articles 783 et 907 du code
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
670f582f4ad0d5ee7d7e5b02
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2388 APPELANTE SAS ELEGANZ [Localité 4] BY AUTOSPHERE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Loïc LE ROY
Source officielleciv3
6137209dcd580146773ec710
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Weber, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielleciv3
613723a9cd5801467740ca46
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68f86832d7e432441d85bf4c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
, avocat au barreau de DOUAI INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 2 section 2 de la cour d'appel de Douai ; Nous Stéphanie Barbot, magistrat chargé de la mise en état
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471432.20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de la commune de Porchères et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJCP
67f83426cf40727a004471ea
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Y] [U], [G] SA QUALITE DE CAUTION [I] Le Exécutoire délivré à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE Mme [E] [P] [M] Mas de la Pirié Route du Grau du Roi
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0becffcdc6046d472707a1
6 mai 2026
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 06/05/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président de chambre, Monsieur Pierre MAUNOURY
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9b62f5393e2eb4481f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Elle a demandé de constater la mise en cause de la SELARL BG et Associés, représentée par maître Stéphanie Bienfait ès qualités d'administrateur judiciaire de la SCI ROC II, de de débouter maître Dorian
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007965021
12 décembre 1997
12 décembre 1997
Stéphane Z..., demeurant ... Val des Marais (51130) ; M.
Source officielleciv3
61372393cd5801467740b8ea
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Beauvois, président, Mlle Fossereau, conseiller doyen, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4d
3 avril 2025
3 avril 2025
de Lille Métropole en date du 09 janvier 2025, enregistrée sous le n° 24024809 SAS FLINT GROUP FRANCE prise en la personne de son président [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Loïc LE ROY
Source officielleciv3
61372326cd5801467740611a
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielleciv3
613722ddcd58014677402778
29 avril 1997
29 avril 1997
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474804.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Pauline Hot, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 mai 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461531.20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 28 septembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellesoc
613722bfcd58014677400fd4
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Stéphane D..., demeurant ..., 9°/ de M. Roger G..., demeurant ..., 10°/ de M. Jean-Noël H..., demeurant ..., 11°/ de Mme Magalie I..., demeurant la Résidence, ..., 12°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Stépahne ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER-Représentant : M. Stéphane X...
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