Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
65a0e9a55bbe450008b2cd3d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[G] et [S] [X] ont cédé les parts sociales qu'ils détenaient dans la SARL Thalasso au profit de la société L&K, appartenant à Mme [T] [Y] et M. [W] [R], salariés de la société Thalasso.
Source officielle2ème CH - Section 1
6438f35ea942a604f5e93888
13 avril 2023
13 avril 2023
Cependant, le 21 août 2002, la société Alternative a confié la distribution des produits textiles de la marque "Thalassa" à [Z] [V].
Source officielle12e chambre
64a7b2593bcaf505db696b47
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par dernières conclusions notifiées le 15 mars 2023, la société Thaleia Productions demande à la cour de : - Déclarer la société Thaleia Productions recevable et bien fondée en ses demandes ; Y faisant
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e94fd13ea43407b9104bb2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
à 16h30 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e94fdf3ea43407b9104fb0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
à 16h30 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68dec3ca6af9fd1f8094dc1c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
à 16h30 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68dec3d56af9fd1f8094ded2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
à 16h30 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e409c1681ed727f2a443e2
4 octobre 2025
4 octobre 2025
16h30 (Contention) Nous, Aurore JALLAGEAS, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e409c6681ed727f2a444d8
5 octobre 2025
5 octobre 2025
14h00 (Isolement) Nous, Aurore JALLAGEAS, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e409ce681ed727f2a4472f
4 octobre 2025
4 octobre 2025
16h30 (Isolement) Nous, Aurore JALLAGEAS, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
6866cb71d33109fd079acf32
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à 11h00 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
6866cb71d33109fd079acf36
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à 12h00 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68681cf14965b5d9df3160f6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
à 15h00 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68681cf34965b5d9df31615b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
à 15h20 (Isolement) Nous, Magali GUALDE, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68681cf54965b5d9df31618b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mélanie PETIT-DELAMARE, Présidente du Tribunal, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY
Source officiellecomm
6137240bcd58014677411884
4 février 2003
4 février 2003
selon l'arrêt déféré, que la société Locafrance Equipement, aux droits de laquelle se trouve la société GE Capital Equipement, qui avait fait l'acquisition d'un camion Iveco, l'a cédé, à la société Thalassa
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e12
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Parmi ces marques, figurent les marques verbales ou semi-figuratives ACCOR, IBIS, HOTEL IBIS, IBIS ACCOR HOTELS, FORMULE 1, HOTEL FORMULE 1, HOTEL F1, ETAP, ETAP HOTEL, NOVOTEL, SOFITEL, MERCURE, THALASSA
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b3
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Parmi ces marques, figurent les marques verbales ou semi-figuratives ACCOR, IBIS, HOTEL IBIS, IBIS ACCOR HOTELS, FORMULE 1, HOTEL FORMULE 1, HOTEL F1, ETAP, ETAP HOTEL, NOVOTEL, SOFITEL, MERCURE, THALASSA
Source officielle1ère Chambre C
60349a5b2eba3c86eee199f1
8 novembre 2016
8 novembre 2016
La SA Thalacap a levé l'option.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007714559
5 mai 1986
5 mai 1986
est à ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 19 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Nantes l'a déclarée responsable des dommages causés aux navires Thalassa
Source officiellePage 5 sur 57