dispositions touchant à la reconnaissance de la qualité de civilement responsable ; qu'en outre, les titres et activités de Philippe Z... au sein de La Poste n'ont pas été indifférents au fait que Thérèse

Vigneau, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de l'association Pôle thermal d'Amnéville les Thermes, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt

Eric X... et à Mme Véronique X... de leur reprise d'instance ; Attendu que Marie-Thérèse Y... a assigné sa soeur Pierrette, en paiement d'une soulte d'un montant de 133 334 francs, en exécution d'un

Jean-Jacques Z..., petit-fils de cette dernière ; que celui-ci a été assigné en fixation et en paiement de loyers ; Attendu que Mlle Simone X..., Mme Christine X... et Mme Marie-Thérèse A... veuve Yvan

motifs adoptés que Samuel A... conteste les faits qui lui sont reprochés ; que, toutefois, l'enquête et les débats à l'audience démontrent qu'il était en possession du numéro de téléphone de Marie-Thérèse

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause la société Axa Assurances; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 19 octobre 2000), que la compagnie Thermale

[L], expert sollicité par M. et Mme [C] rappelant que le plâtre était utilisé pour améliorer les qualités acoustiques, l'isolation thermique et la régulation hygrométrique de l'immeuble ; qu'en statuant

Marie-Thérèse, épouse A..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 12 septembre 1995, qui, pour construction sans permis, l'a condamnée à 2 500 francs d'amende, a ordonné

lesquels étaient orientés systématiquement en milieu hospitalier ; qu'en se bornant en l'espèce à constater que cette Maison de naissance exerçait dans les mêmes locaux que l'ancienne clinique Sainte-Thérèse

Thérèse, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 22 mars 1995, qui, pour violences avec préméditation, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

-C., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1995 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re Chambre), au profit de Mme Thérèse D., épouse M., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent

DIFFUSION THERMIQUE OUEST 'DTO' dont le siège social est [...] [...]

Dans la nuit du 30 au 31 août 2009, un incendie s'est déclaré dans une usine électrique de la centrale thermique exploitée par la société Compagnie thermique de Bois rouge (la Compagnie thermique) qui

annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 12 novembre 2003), que La société Europe 92, (Europe 92) aux droits de laquelle vient la société Amnéville Loisirs, a exploité le Casino d'Amnéville-les-Thermes

Pierre Calmon, 4 / de la compagnie CGU Insurance PLC, venant aux droits de la compagnie Général Accident, 5 / de la société Hervé Thermique, 6 / de la société SMABTP, défendeurs à la cassation

, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que par testament olographe en date du 18 février 1993, Marie-Thérèse

X... a été engagé à partir du 23 mars 1987, et pour la durée de la saison thermale, en qualité d'homme toutes mains par la société Camoins-les-Bains ; que celle-ci a rompu le contrat de travail le 31 août

dans une cavité creusée à l'intérieur d'une palette qui était, comme toutes les autres, intégralement thermo-filmée ; que comme l'a décidé le tribunal, les infractions pénales poursuivies contre le prévenu