CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 455 résultats pour « Tiphine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

66a292158b0ee72dc0629d5c

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 24/05820 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZUC3 MINUTE: 24/1485 Nous, Tiphaine

Source officielle

Page 5 sur 73

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés

69debe7ccdc6046d4740745b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

SMACL ASSURANCES 58Z TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine DUMORTIER GREFFIER : Stéphanie VIGOUROUX DEBATS : Audience publique du

Source officielle
CA

1ère Chambre

659cf3010b6b43000800d8b2

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

COURQUIN, Greffière, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur [N] [E] [F] [J] né le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 13] (35) [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 8] Représenté par Me Tiphaine

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

69d6aba9cdc6046d478f9386

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 18° chambre 1ère section N° RG 20/10018 - N° Portalis 352J-W-B7E-CS7IZ DEMANDERESSE S.A.S. 21 BLANCHE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Tiphaine

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6789f3b0c2a5bdff9702fef8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [W] [F] Représenté par Me Tiphaine

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875bfdfde5caae99bd024

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

OUEST société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Tiphaine

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

659851a3b972daea122dcfc3

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

de l’affaire au Juge aux affaires familiales du Tribunal Judiciaire de BOBIGNY Fait à Bobigny, le 21 Décembre 2023 Transmis à : Me Diana FRANCILLONNE-ROSINE Le Juge de la mise en état, Tiphaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e926

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

De cette union sont issus trois enfants : - Tiffaine née le 7 janvier 1999, - Appoline et Victor nés le 16 décembre 2000.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301334_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2023 et des pièces enregistrées le 13 décembre 2024, la communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe, représentée par Me Tiphine, conclut au non-lieu

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67856761aaacbea0fe680fb2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ESPOIR AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Laurent VIOLLET de la SELEURL LVA - #G0129 DEFENDERESSE Société JGKS AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Tiphaine DE PEYRONNET de la SELARL PEYRONNET

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65b16405b9f94e984650d6b3

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

représentée par Maître Arthur DE GALEMBERT de l’AARPI CORTEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1939 DÉFENDERESSE Coco [Adresse 5] 21 SCI [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Tiphaine

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f99e8452800008b2b793

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

dossier 19038 Société BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Philippe RIOU de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Tiphaine

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69845e00cdc6046d47ff03ce

T. Judiciaire

14 janvier 2026

14 janvier 2026

AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Tiphaine EOCHE DUVAL - #C1383 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Référés

69742d11cdc6046d4780b4fe

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

891 022 550 30A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ copie certifiée conforme délivrée le : 06 janvier 2026 à Me BONNAN   Me FOGLIA RAPEAU JUGE DES RÉFÉRÉS : Tiphaine

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

67f412dc4e0040aa3735bd83

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[T] [F] [N] [A] [Adresse 2] [Localité 15] Monsieur [E] [G] [V] [A] [Adresse 7] [Localité 12] Madame [W] [A] [Adresse 10] [Localité 16] défaillants DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Tiphaine

Source officielle
TJ

Chambre référés

65b40952753f879640d63eb3

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

RE F E R E N° Du 26 Janvier 2024 N° RG 23/00648 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KPXE 54G c par le RPVA le à Me Etienne GROLEAU, Me Tiphaine GUYOT-VASNIER, Me Florence NATIVELLE - copie dossier

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea47d4cdc6046d47451e66

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Emmanuelle JOLY 41 av de la république SELARL LEMYS 77100 MEAUX [Courriel 1] DEFENDEUR SARL FINANCE AUTO DÉVELOPPEMENT CONNUE SOUS ENSEIGNE LEASYGO 1 Route du Pavillon 56700 Hennebont comparant par Me TIPHAINE

Source officielle
TJ

3ème Chambre

678ead8abfd75b73b3e414e8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QGWZ NAC : 60A CCC délivrées le : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Ordonnance rendue le quatorze Janvier deux mil vingt cinq par Sandrine LABROT, assistée de Tiphaine

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709783a06866c0645d4098b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Assistée de Madame Tiphaine MONTAUBAN, Greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709784006866c0645d40a6f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Assistée de Madame Tiphaine MONTAUBAN, Greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle