mémoire enregistrés le 4 février 2021 et le 14 novembre 2022, l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) des Hautes-Pyrénées, représentée par Me Urrutiaguer

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2021, Mme A, représentée par Me Urrutiaguer, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 février 2020 par

Le dernier rapport médical sur son état de santé établit par le centre hospitalier rhumatologique d'Uriage le 31 mai 2021 fait état de douleurs aux genoux limitant fortement ses déplacements.

ORDONNE : Article 1 : Le docteur E D, domicilié 495 chemin des Vachers à Saint-Martin d'Uriage (38410), est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - prendre connaissance des dossiers médicaux

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SAS Constructor, dont le siège est lieudit "Les Blanchères", Vaulnaveys-Le-Haut (Isère), Uriage

ORDONNE : Article 1er : Le docteur D B, domicilié 495 chemin des Vachers à Saint-Martin d'Uriage (38410), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs

et pour quelque cause que ce soit ; que Monsieur Jocelyn X... a le 31 décembre 1997 et le 31 décembre 1998 acquis des consorts Y... deux lots de copropriété dans l'ensemble immobilier du « Château d'Uriage

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2021, Mme A, représentée par Me Urrutiaguer, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 février 2020 par laquelle la caisse

ORDONNE : Article 1er : Monsieur le docteur D C, domicilié 495 chemin des Vachers à Saint-Martin-d'Uriage, est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - prendre connaissance des dossiers médicaux

la réalité de la conclusion de la commande par la Société Europliage ; que la Société BERENDSOHN n'établit pas avoir versé à Mademoiselle X... la commission due ; que sur l'affaire Société casino d'Uriage

ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société des papeteries de la gorge de Domène (SPGD), venant aux droits de la société hydroélectrique du Domeynon, exploite à Saint-Martin d'Uriage

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de Mlle Anne-Marie Z..., demeurant Chalet des Thermes, 38410 Saint-Martin-d'Uriage

- la Société BERENSOHN prétend à tort, qu'elle aurait falsifié des bons de commande : Café de la Marine, Société Europliage, Société Casino d'Uriage, Société CPS Entreprise, Société Art Concept Mécanique

mobiliers sur le fondement du a. de l'article 111 du code général des impôts, des sommes créditées en 2012 sur ses comptes bancaires, d'un montant total de 94 200 euros, provenant de virements de la SARL Uriage

ORDONNE : Article 1er : Le docteur J I, domicilié 495 Chemin des Vachers à Saint Martin d'Uriage (38410), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents relatifs

.-38410 SAINT MARTIN D'URIAGE Représentés tous deux par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistés sur l'audience par Me Fanny BECCARI, avocat au barreau de PARIS, toque

2004 et 2005 ; qu'il résulte des conclusions déposées par la caisse au soutien de ses observations orales et de ses pièces produites que Michelle X... a été hospitalisée à l'hôpital rhumatologique d'Uriage

le décrivant comme un " secteur pavillonnaire au développement limité, des espaces situés dans la plaine et concernés par le risque associé à l'aléa de défaillance de la plage de dépôt du Sonnant d'Uriage

société Casino de Montrond-les-Bains, la société Casino de Santenay, la société Casino de Saint-Aubin, la société Casino de Saint-Cyprien, la société Casino de Saint-Jean-de-Luz et la société Casino d'Uriage

BAYKULOV 417 47583/08 02/09/2008 DZAGOYEV URUZMAG FEDOROVICH V. BAYKULOV 418 47584/08 02/09/2008 BYAZROVA ALLA PAVLOVNA V. BAYKULOV 419 47585/08 02/09/2008 BESTAYEV MURAT KHAZBIYEVICH V.