Par des pièces complémentaires, enregistrées le 23 novembre 2023, Mme A a établi être relogée dans un logement social situé 54 rue de Garches à Vaucresson (Hauts-de-Seine) depuis le 16 novembre 2022, propriété

la réduction des cotisations de taxe d'habitation et de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles ils ont été assujettis au titre des années 2012 et 2013, dans les rôles de la commune de Vaucresson

être affecté "aux différentes tournées honorées par la société" ; que l'employeur lui a annoncé un changement d'affectation à compter du 1er septembre 2004, aux fins d'assurer la tournée du lycée de Vaucresson

construction de trois bâtiments provisoires, la restructuration interne et la rénovation de l'établissement régional d'enseignement adapté Toulouse-Lautrec situé 131, avenue de la Celle-Saint-Cloud à Vaucresson

doit être regardée comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 18 janvier 2021 par laquelle le directeur de l'agence de Pôle emploi de Lille-Vaucanson

Ladislas Z..., 28) Mme Thérèse Z..., demeurant ensemble 30-52, rue dearches à Vaucresson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre

à la cour : Ordonnance rendue le 18 Juillet 2024 par le Juge commissaire de NANTERRE N° RG : 2024M3801 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-emily VAUCANSON

Vaucanson, demeurant à La Motte Aveillans, Isère (38770), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 7 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté sa

[O] [Z], [D] [R] [Z] & [W] [H], Notaires Associés DEMANDERESSE Madame [D] [K] née le 19 Juin 1973 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie-emily VAUCANSON, avocat au barreau de

Monsieur XX, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vaucresson à sa demande

Cholet, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1990 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Malinge, dont le siège social est sise rue Vaucanson

B saisit le tribunal d'un litige relatif à un indu de revenu de solidarité active en se bornant à produire un courrier du 6 septembre 2023 par lequel le directeur de l'agence Pôle emploi Lille Vaucanson

de Christophe MOMBET, né le 21 janvier 1952, demeurant 104 avenue du président Wilson - 92300 LEVALLOIS PERRET, de Thomas VEZINS, né le 16 mars 1972, demeurant à 1 résidence du Pré au Bois - 92420 VAUCRESSON

ESPRIT CLEAN SARL immatriculée au RCS de PONTOISE [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marie-emily VAUCANSON, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 554 - substitué par

APPELANT : Maître Patrick-Paul X... ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL LPMDL, exerçant sous le nom commercial " LA MAISON DES OURS "- Rue Vaucanson-69720 SAINT-BONNET-DE-MURE ... 69006

Marjorie ROCHE, commis-greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : ENTRE Rôle n° - La société DE TOYOTA KREDITBANK GMBH 2024J98 [Adresse 1] 92423 VAUCRESSON

Auvergne-Rhône-Alpes, puis titularisée le 1er avril 2016 dans le grade d'adjoint technique territorial de 2ème classe des établissements d'enseignement, pour exercer les fonctions de cuisinière au sein du lycée Vaucanson

Y..., demeurant 12 avenue du Bois de la Marche à Vaucresson (92420), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision en date du 21 octobre 1985 de la commission des recours des réfugiés et apatrides

1962, LE JEUNE CHARLES X..., AGE DE 11 ANS, QUI AVAIT PRIS PLACE DANS UN TRAIN DE BANLIEUE AVEC UN GROUPE D'ECLAIREURS DE FRANCE, A ETE BOUSCULE ET PRECIPITE SUR LE QUAI AUX APPROCHES DE LA GARE DE VAUCRESSON

A, qui réside à Vaucresson dans les Hauts-de-Seine, relève du ressort du tribunal administratif de Cergy-Pontoise en application des dispositions précitées et non de celui de Versailles.