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16 566 résultats pour « Yang-Ting-Ho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00296

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

X... ; que dès le 25 février 2010, la SCI Tiger a été constituée entre M.

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

31/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

18/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

06/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

21/07/2023

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Dépôts des comptes

YANG-TING HO

SIREN 834544637Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

23/06/2022

Voir →

CC

civ3

6137227acd580146773fd7c1

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

demeurant voie n 7, route de l'Entraide, à Fort-de-France (Martinique), 2 ) de Mme Yvette Y... épouse C..., demeurant quartier Fonds Lahaye, à Schoelcher (Martinique), 3 ) de Mme Fernande X... épouse Ho

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200621_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 avril 2023, le préfet de la Martinique, représenté par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300676_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 15 novembre 2023 et 6 décembre 2023, l'EURL Promorame, représentée par Me Yang-Ting Ho, demande au juge des référés, saisi sur

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741ca91

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 1990 qui, pour entrave au fonctionnement régulier du comité d'entreprise et entrave à l'exercice du

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200599_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

ORDONNE : Article 1er : La mention " les observations de Me Keita-Capitolin pour Mme A " est insérée avant la mention : " et les observations de Me Yang-Ting-Ho pour le centre hospitalier universitaire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200399

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

pétroles Rubis, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2014 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Yankee

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742443a

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

Nicolas X... a été déclaré coupable pénalement et dont il ne peut qu'être déclaré responsable civilement sous la garantie de Groupama ; que c'est par contre à tort que les premiers juges ont imputés à Yann

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201de

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Yann, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ISERE, en date du 30 octobre 1998, qui, pour vol et séquestration aggravés et détérioration d'objets mobiliers appartenant à autrui, l'a condamné à 29

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2500379_20260224

Administratif

24 février 2026

24 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2025, le préfet de la Martinique, représenté par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200683_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 juin 2024 et le 1er juillet 2024, la SCI Indies, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400669_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 novembre 2024, la commune des Anses d'Arlet, représentée par Me Yang-Ting-Ho, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de chacun des requérants

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423468

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

Yann, - C...Patrick, - G...Patrick, - I...

Source officielle
CC

soc

613722ddcd580146774027f5

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

X..., des soudeurs TIG, qualification que ne possédait pas M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2127777_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La requête a été communiquée à la société Montravers-Yang-Ting, qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ2

61372258cd580146773fc357

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Ho, annexée à la lettre du détective privé, établissait que M. Y... avait quitté la société pour se rendre chez M.

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422df4

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

Y..., sans qu'il soit possible, toutefois, de déterminer qui est à l'origine de cette altercation ; qu'il résulte des éléments de l'enquête et des déclarations du prévenu à la barre que Yan Y... a bien

Source officielle
CC

cr

6137266fcd580146774258c6

Cassation

18 septembre 2001

18 septembre 2001

ainsi que tout risque de pression sur les témoins ; qu'en admettant être sans emploi et sans autre ressource officielle que le RMI et les allocations familiales, il est particulièrement à redouter que Tino

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200695_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2022, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting-Ho, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400500_20240801

Administratif

1 août 2024

1 août 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juillet 2024, le préfet de la Martinique, représenté par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête, et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle