13360 Roquevaire, à M. et Mme B et P G, domiciliés 21 route de Valdonne, 13720 La Bouilladisse, à Mme J L, domiciliée Entrée 1 Bâtiment 5 Les Faïences, 100 boulevard de la grande usine, 83640 Saint Zacharie

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 23 mars 2023, la société Gefco-France, représentée par Me Wachsmann et Me Zacharie, avocats, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Zarha X... et au ministre des affaires étrangères.

société Société monégasque anonyme de transports internationaux maritimes (SMATIM), dont le siège est à Le Saint-André, ..., MC 98000 Monaco, 5°/ de la société Sonic, dont le siège est 63 rampe Zaacha

Il ressort des pièces du dossier que Mme A... est propriétaire d’une maison, pour laquelle elle a sollicité l’aide « Provence Eco-Rénov », située 140 chemin du Baou rouge dans la commune de Saint-Zacharie

Joël X..., demeurant quartier des Craux à Gemenos (Bouches-du-Rhône), 7 / la société Zavoca, dont le siège social est sis quartier Le Clos à Saint-Zacharie (Var), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

B A, gérant de la société civile immobilière ZACAR, qui est redevable de la taxe d'aménagement mise à sa charge par le préfet des Alpes-Maritimes (direction départementale des territoires et de la mer)

Totale numéro 2022/028010 du 23/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10] défendeur : Ayant pour avocat Me Kamila ZAAMCHA, avocat au barreau de la SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire

PARIS, avocat plaidant, vestiaire : E1618 Et Madame [Y] [S] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 14] (ALGERIE) [Adresse 7] [Adresse 9] [Localité 10] Défendeur Ayant pour avocat Me Kamila ZAAMCHA

DAOUIA, demeurant groupe Zahar n° 40 Tabriquet à Salé Maroc , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 13 septembre 1985 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté

Assisté sur l'audience par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2163, substitué sur l'audience par Me Fanny COUTURIER, avocat au barreau du VAL D'OISE, toque : 191 SCI ZACAR

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Zachée X..., demeurant à Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1984, par

définitivement sur sa demande ; 5°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Mayotte, sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard, d'effectuer toutes diligences afin de scolariser l'enfant Kylian Zacharie

Totale numéro C-[Numéro identifiant 7] du 06/06/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 14] demandeur : Ayant pour avocat Me Kamila ZAAMCHA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

X... l'a spoliée en devenant le seul propriétaire du terrain situé à Saint-Zacharie et qu'il a finalement acquis sans l'en informer, alors qu'elle lui avait remis deux chèques d'un montant respectif de

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 décembre 1991 et 6 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme X..., demeurant au lieu-dit Errota Zahar

CEDEX 9 non comparante, ni représentée Société BPCE FINANCEMENT Agence de Surendettement 44 Boulevard de Dunkerque 13002 MARSEILLE non comparante, ni représentée Société ALPIC RETAIL FRANCE 1 place Zaha

Il ressort en outre des pièces du dossier que l’intéressé est père de deux enfants français, B... né le 24 juin 2003 et Zacharie né le 3 janvier 2005, avec qui il entretient des liens alors même qu’ils