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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6528dfe3aaebb88318fda960
10 octobre 2023
HUGO PUBLISHING, SAS inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 814 543 351, [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Plaidant/Postulant
4ème chambre
6a1ab930cdc6046d47798b3a
21 mai 2026
Adresse 1] comparant par Me [T] [J] [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Christophe NICOLAS [Adresse 3] SDE CFEB SISLEY PORTUGAL - COSMETICA RUA SOUSA [Adresse 4] PORTUGAL comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT
Chambre commerciale 3-2
68e5eff3940fdbe4ba0776b5
7 octobre 2025
07 Février 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 2024F00330 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fanny COUTURIER Me Dan ZERHAT
1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5003
7 juillet 2023
Portalis DBV3-V-B7H-V3QR dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 2] 1982 à MENZEL TEMIME (TUNISIE) [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Dan ZERHAT
chambre 1-14
69d5bd0ccdc6046d4777a224
16 octobre 2025
OHANA-ZERHAT représentée par Maître OHANA-ZERHAT Sandra, avocat (C1050) ET : SAS [Adresse 2], dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 983405135 Partie défenderesse : assistée de Maître [A] [G]
Référé prononcé vendredi
6a0e7751cdc6046d476202c1
10 avril 2026
OHANA-ZERHAT – Me Sandra OHANA-ZERHAT Avocat ([Localité 1] Pour les motifs énoncés en son assignation introductive d'instance en date du 27 janvier 2026, signifiée à personne habilitée, à laquelle il
652f79a7b053208318995cc6
17 octobre 2023
la cour : Jugement rendu le 06 Juillet 2021 par le Tribunal de proximité de RAMBOUILLET N° RG : 1121000091 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Dan ZERHAT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2502422_20250312
12 mars 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Zerdab et autres est rejetée.
chambre 1-7
69d5f1abcdc6046d477c438e
28 janvier 2026
OHANA-ZERHAT - Me Sandra OHANA-ZERHAT, Avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE : Attendu que par acte en date du 25 juin 2025, les sociétés TOKIO MARINE EUROPE et CWF - CHILDREN WORLDWIDE FASHION ont
chambre 1-5
6a0e47f7cdc6046d475f2197
8 avril 2026
OHANA-ZERHAT - Maître Sandra OHANA-ZERHAT, Avocat (C1050) APRES EN AVOIR DELIBERE Par acte en date du 16 octobre 2025, la SAS MARKET MAKER BRAND LICENSING assigne la SAS ELECTRO DEPOT France à bref délai
698ebfcdcdc6046d47283d47
20 octobre 2025
***************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [W] [E] né le 17 Avril 1973 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Dan ZERHAT
Pôle 4 - Chambre 10
677f662ce034c1f8dc458949
8 janvier 2025
042, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT
Pôle 5 - Chambre 5
68709e497c3ffdb9560b08bb
10 juillet 2025
Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 - N° du dossier 20240762 Intimés : Monsieur [E], [X] [I], représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT
Chambre des Référés
65c28c2ba2af13da68689dfa
1 février 2024
943, dont le siège social et sis [Adresse 1], prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par son gérant Monsieur [V] [Z], Représentée par Maître Dan ZERHAT
chambre 1-10
69d0426ccdc6046d47098163
4 juillet 2025
OHANA-ZERHAT - Me OHANA-ZERHAT Sandra Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-10 JUGEMENT
16e chambre
650d317571dfcd8318201573
31 août 2023
NANTERRE N° RG : 22/03739 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 31.08.2023 à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Dan ZERHAT
ELOIGNEMENT
DTA_2506275_20250528
28 mai 2025
A se disant Ben Zerda, assisté de M.
69d221becdc6046d472eba75
17 octobre 2025
OHANA-ZERHAT - Me Sandra OHANA-ZERHAT, avocat (C1050) ET : 1) SAS KIPLING s.i., dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 537490864 Partie défenderesse : assistée du cabinet [N] & ASSOCIES, représenté
19
69ce849fcdc6046d47de6e96
15 janvier 2025
A R J, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de [Localité 2] n° B 398 658 575 Partie défenderesse : assistée de Me Victor DELATOUR-LE MORZADEC, Avocat (L106) et comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT
Chambre sociale 4-3
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28 juillet 2025
24 juillet 1980 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentants : Me Pierre CHICHA de la SELEURL Cabinet Pierre CHICHA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0980 et Me Dan ZERHAT
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