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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
65aa26e2a34ad10008581a66
18 janvier 2024
La saisie a été dénoncée à la SCI Zola 276 le 11 avril 2022.
CHAMBRE SOCIALE B
6545ee2e4ac6088318da119b
3 novembre 2023
ZOTTA, avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTE FORCÉE : UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cécile ZOTTA de la SCP J.C.
VENDREDI
69a922e8cdc6046d4790443d
9 janvier 2026
Le 21 juin 2024, la société DELTA NEGOCE SAS assigne la société FARRON ZOYA SARL devant le présent tribunal.
1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7db8
2 juillet 2024
, - déclaré la SCI Zola recevable en tous ses appels en garantie, pour le premier dommage biennal relatif au câblage informatique, - fixé les responsabilités comme suit : o SCI Zola : 20 % o bureau
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200265
11 février 2010
Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour la SCI Zola.
8ème chambre
DTA_2408562_20250516
16 mai 2025
Zotos.
Cour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8904e
11 janvier 2007
ZOLA , prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 11 rue Aimé Dubourg 26700 PIERRELATTE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE
634a4f4facdcd6adff75a9c2
14 octobre 2022
barreau de LYON Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D ANNECY Association déclarée, représentée par sa directrice nationale Madame [D] [Z] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Cécile ZOTTA
6253c9e1bd3db21cbdd896eb
13 novembre 2007
-Mandataire liquidateur de la SARL BHLP ... 69427 LYON CEDEX 03 représenté par Me Cécile ZOTTA, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza 40 avenue de Washington 75408 PARIS CEDEX 08
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300247
9 mars 2022
responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société MGA, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 10], 4°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Côté Zola
comm
6079d6799ba5988459c5b4a4
8 novembre 1971
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 21 JUIN 1968), D'AVOIR DEBOUTE ZONTA DE SES PRETENTIONS SELON LESQUELLES LA SOCIETE ANONYME COMPAGNIE PARISIENNE
644cb52756c9f0d0f8b6f1cb
28 avril 2023
2023 Défenderesse à la requête en rectification d'une erreur matérielle: Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cécile ZOTTA
Ventes
67f021cc02fc178212f7d905
3 avril 2025
ZOTTA - 797 SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D’AVOCATS - 1207 ENTRE S.A.
CHAMBRE SOCIALE A
68e743283940dd585f4f769a
8 octobre 2025
ZOTTA, avocat au barreau de LYON Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cécile ZOTTA de la SCP J.C. DESSEIGNE ET C.
7ème CHAMBRE CIVILE
670967d406866c0645d1e5ae
8 octobre 2024
N° RG 24/06651 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOTA 7EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND JUGEMENT RECTIFICATIF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 08 OCTOBRE 2024 RECTIFIANT
62760c8c593736057d78aa09
6 mai 2022
avocat plaidant Me Nicolas DESHOULIERES de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'ORLEANS [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Cécile ZOTTA
Référés civils
6a1f1e14cdc6046d47dd32d9
26 mai 2026
Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [F] venant aux droits de Madame [W] [Q] née le 28 Septembre 1973 à [Localité 1] (URSS), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Cécile ZOTTA
695d6a1275782d5f0600c1fe
6 janvier 2026
la SCCV CHUEL ZOLA C/ S.A.
Trib. de Commerce
69d0eefecdc6046d47161a19
1 avril 2026
ZOTTA -Toque n° 797 [Adresse 2] ЕТ - la société MOSSO-RENOVATION SAS C/ SMTE C/ SMTE [Adresse 3] [Localité 1] [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant Le Juge des Référés se déclare dessaisi à compter de
69ba1af6cdc6046d470a783d
7 janvier 2026
ZOTTA € TTC [Localité 1] I – OBJET DE LA DEMANDE ET CONCLUSIONS DES PARTIES Attendu que le contenu et les motifs de la demande sont exprimés dans l'acte introductif d'instance joint à la présente ordonnance
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ZOTTA, Jonathan
21/06/2026
Voir →
ZOTTA, Emmanuel
16/06/2026