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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

65aa26e2a34ad10008581a66

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La saisie a été dénoncée à la SCI Zola 276 le 11 avril 2022.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee2e4ac6088318da119b

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

ZOTTA, avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTE FORCÉE : UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cécile ZOTTA de la SCP J.C.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a922e8cdc6046d4790443d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le 21 juin 2024, la société DELTA NEGOCE SAS assigne la société FARRON ZOYA SARL devant le présent tribunal.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6684eae1a0de54ff609f7db8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, - déclaré la SCI Zola recevable en tous ses appels en garantie, pour le premier dommage biennal relatif au câblage informatique, - fixé les responsabilités comme suit : o SCI Zola : 20 % o bureau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200265

Cassation

11 février 2010

11 février 2010

Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils, pour la SCI Zola.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408562_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Zotos.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd8904e

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

ZOLA , prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 11 rue Aimé Dubourg 26700 PIERRELATTE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

634a4f4facdcd6adff75a9c2

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

barreau de LYON Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D ANNECY Association déclarée, représentée par sa directrice nationale Madame [D] [Z] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Cécile ZOTTA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896eb

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

-Mandataire liquidateur de la SARL BHLP ... 69427 LYON CEDEX 03 représenté par Me Cécile ZOTTA, avocat au barreau de LYON AGS Washington Plazza 40 avenue de Washington 75408 PARIS CEDEX 08

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300247

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société MGA, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 10], 4°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Côté Zola

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b4a4

Cassation

8 novembre 1971

8 novembre 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 21 JUIN 1968), D'AVOIR DEBOUTE ZONTA DE SES PRETENTIONS SELON LESQUELLES LA SOCIETE ANONYME COMPAGNIE PARISIENNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52756c9f0d0f8b6f1cb

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

2023 Défenderesse à la requête en rectification d'une erreur matérielle: Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cécile ZOTTA

Source officielle
TJ

Ventes

67f021cc02fc178212f7d905

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

ZOTTA - 797 SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D’AVOCATS - 1207 ENTRE S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743283940dd585f4f769a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ZOTTA, avocat au barreau de LYON Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cécile ZOTTA de la SCP J.C. DESSEIGNE ET C.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5ae

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

N° RG 24/06651 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZOTA 7EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND JUGEMENT RECTIFICATIF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 08 OCTOBRE 2024 RECTIFIANT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c8c593736057d78aa09

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

avocat plaidant Me Nicolas DESHOULIERES de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'ORLEANS [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Cécile ZOTTA

Source officielle
TJ

Référés civils

6a1f1e14cdc6046d47dd32d9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [F] venant aux droits de Madame [W] [Q] née le 28 Septembre 1973 à [Localité 1] (URSS), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Cécile ZOTTA

Source officielle
TJ

Référés civils

695d6a1275782d5f0600c1fe

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

la SCCV CHUEL ZOLA C/ S.A.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0eefecdc6046d47161a19

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

ZOTTA -Toque n° 797 [Adresse 2] ЕТ - la société MOSSO-RENOVATION SAS C/ SMTE C/ SMTE [Adresse 3] [Localité 1] [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant Le Juge des Référés se déclare dessaisi à compter de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1af6cdc6046d470a783d

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ZOTTA € TTC [Localité 1] I – OBJET DE LA DEMANDE ET CONCLUSIONS DES PARTIES Attendu que le contenu et les motifs de la demande sont exprimés dans l'acte introductif d'instance joint à la présente ordonnance

Source officielle

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Créations

ZOTTA, Jonathan

SIREN 106244411Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

21/06/2026

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Créations

ZOTTA, Emmanuel

SIREN 106210941Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

16/06/2026

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