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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
66878c7805d6f7f678d48cdf
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LASRY ET MORO INGENIERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jérôme ZUCCARELLI Me Jérôme CULIOLI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleService de proximité
67fd63a6e85d0474bddb8836
10 janvier 2025
10 janvier 2025
MINUTE N° DU 10 Janvier 2025 N° RG 24/00624 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PPTR Grosse(s) délivrée(s) à Me Elodie RIFFAUT Expédition(s) délivrée(s) à Me Jérôme ZUCCARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec0c
9 novembre 2011
9 novembre 2011
exercice Route du Vazzio BP 552 20090 AJACCIO défaillante CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE-CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208528_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
B ; - les observations de Me Zucchelli, représentant l'association Centre Social Les Oliviers et Mme A ; - celles de Me Daïmallah, représentant la commune de Saint-Martin-de-Crau.
Source officielleService de proximité
688a73fa33e738545ad130e8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 04 Juillet 2025 N° RG 24/01796 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PUQ2 Grosse délivrée à Me PITCHER Copie délivrée à Me ZUCCARELLI
Source officielle4eme Chambre Section 2
650bdefcbeee0f8318b9748f
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[T] C/ [P] [E] [F] AGS CGEA [Localité 5] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 21 JUILLET 2023 à Me Dominique ZUCCARELLI
Source officielle4eme Chambre Section 2
650bdefcbeee0f8318b97491
21 juillet 2023
21 juillet 2023
I] [W] C/ [H] [Y] AGS CGEA [Localité 4] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 21 JUILLET 2023 à Me Dominique ZUCCARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0d
15 janvier 2014
15 janvier 2014
02 Novembre 1960 à BASTIA ... 20200 BASTIA assistée de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA CPAM DE LA HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal 5 Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleChambre Sociale
65a23dc37ca18b0008e582bb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
030601 ; Ayant pour avocat la Selarl Jurispol, représentée par Me Robin QUINQUIS, avocat au barreau de Papeete et la Société d'avocat Fliche Grangé, représentée par Mes Joël Grangé et Marielle Zucchello
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c639
30 avril 1986
30 avril 1986
articles L. 71 à L. 77 du Code électoral ; " aux motifs qu'il résulte du dossier que les deux prévenues, la dame Y... et la dame X..., sachant la dame Marguerite Z... immobilisée à la clinique Zuccharelli
Source officielleCour d'Appel
Haute-Corsec/M. Jean-Claude X
6253cd7dbd3db21cbdd93823
14 décembre 2016
14 décembre 2016
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE Contentieux 5, avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939b3
8 février 2017
8 février 2017
- COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : HUIT FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE-Contentieux 5, avenue Jean Zuccarelli
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ad
18 février 2015
18 février 2015
ET : AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DE LA HAUTE-CORSE Maison des Affaires Sociales 8 avenue Jean Zucarelli 20200 BASTIA Non comparante, ni représentée, Etablissement CLINIQUE SAN ORNELLO Maison
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890f8
30 novembre 2005
30 novembre 2005
Dominique X... ... 20600 LUPINO BASTIA Représenté par Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE-Contentieux- Avenue Jean Zuccarelli
Source officielleChambre 1 A
6970cddccdc6046d471c7c07
14 janvier 2026
14 janvier 2026
société GRENKE LOCATION de sa demande en paiement'; CONDAMNE la société LES ANGES DORES à restituer à la société GRENKE LOCATION, à ses frais, le matériel objet du contrat de location : soit un four ZUCHELLI
Source officielleChambre 1-5
668f76ba9b65e642c587848c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
APPELANTS Madame [E] [B] épouse [Y] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jérôme ZUCCARELLI, avocat au barreau de NICE, plaidant Monsieur [X] [B] demeurant [Adresse 14] représenté par
Source officielle1ère Chambre
679334cb54e6f046d26ca488
23 janvier 2025
23 janvier 2025
SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Sabrina ZUCCARELLI Expédition TJ LE : 23 JANVIER 2025 COUR D'APPEL
Source officielleChambre 3-3
5fca46dffd0c9f9c649109e8
26 novembre 2020
26 novembre 2020
14867 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDB6N Société BIENTINA SRL EN LIQUIDATION C/ SAS ONE OFFICE NICOIS DE L'EMBALLAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme ZUCCARELLI
Source officielleChambre 4-3
64a8fee203029105dbedbed7
7 juillet 2023
7 juillet 2023
SARL HOMEAWAY FRANCE Prise en son établissement sis [Adresse 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marielle ZUCCHELLO
Source officielleChambre 3-4
69cf6ff9cdc6046d47f51cf0
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 25/05222 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOYUW Ordonnance n° 2026/M S.A.R.L. [1] représentée par Me Jérôme ZUCCARELLI
Source officiellePage 5 sur 15