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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de80676b73dd81b973b8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

genou gauche réalisée le 21 avril 2016 au fins de ligamentoplastie du ligament croisé postérieur type DIDT avec nettoyage articulaire et reconstruction, - d'une arthroscopie genou gauche réalisée le

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdc638001e3c58762207d27

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Il a fait son choix en conséquence, ce choix étant simple, entre un lavage arthroscopique et un lavage arthroscopique avec ablation du matériel mobile.

Source officielle
CA

10e Chambre

6035a3655a56ad080fa8fa4b

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

du 17 janvier 2000, - un mois pour l'arthroscopie de 2001, - un mois pour l'arthroscopie de 2003, a exclu de la période d'interruption temporaire totale imputable à l'accident, la période d'arrêt

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101287

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

pratiqué par le Docteur Y..., l'expert étant parvenu à la conclusion suivante non contestée par les parties ; « il est vrai qu'il y a eu accident après l'arthroscanner ; le geste principal de l'arthroscanner

Source officielle
CC

civ1

61372466cd580146774152bf

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... qui présentait une périarthrite calcifiante, a subi une exérèse des calcifications par arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1cf0169a5863c400184

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle souligne qu’elle est dans l’impossibilité de pouvoir faire un I.R.M. et que c’est pour cela qu’un arthroscanner a été réalisé en place. Elle dit qu’il ne peut lui en être fait reproche.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110168

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Y... qui le suivait depuis l'année 2005 lui a proposé et a réalisé divers traitements conservateurs comportant des arthroscopies, méniscectomies interne et externe et une visco supplémentation en collaboration

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2302729_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

accident du travail le 3 août 2018, une radiographie de l’épaule droite réalisée le 16 août 2018 a mis en évidence une rupture proximale du tendon du long biceps brachial ; - une acromioplastie sous arthroscopie

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06477_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

C soutient qu'il a réalisé comme aide opérateur ou comme opérateur 112 opérations de prothèse totale de la hanche, 151 opérations de prothèse totale de genou et 109 opérations d'arthroscopie ce qui ressort

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abdd30fbdc4c17b9d7b

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[L] [K] (') a passé deux arthroscanners des épaules, demandées par le chirurgien, en raison d'une contre-indication à l'IRM ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44193e17a63792055ad

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Elle fait notamment valoir que l'arthroscanner est indiqué au même titre que l'IRM pour faire le bilan préopératoire des déchirures tendineuses, que l'arthroscanner effectué mettait en évidence la rupture

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94fcb787c4000862f6a5

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Le second avis s'interroge sur la date de réalisation de l'arthroscopie visée dans les deux certificats médicaux initiaux et de prolongation.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b067304ff28fe37e6483

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[H] [E] relatives à la déclaration de maladie professionnelle établie par ce dernier le 25 février 2023 concernant une tendinopathie chronique de l’épaule gauche, - dire si l’arthroscanner réalisé le 12

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65c32e1b11f78b0008e3e319

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

d'une maladie professionnelle au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles sur la foi d'un certificat médical initial établi le 29 juillet 2020 mentionnant les éléments suivants 'D+G RG 57 arthroscanner

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6979e1b7cdc6046d47f690b8

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

En réponse, la [7] expose que son médecin-conseil s'est fondé sur le certificat médical initial, mais également sur un arthroscanner de l'épaule droite pour établir que les conditions réglementaires de

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

659f9afa3328fa00087a278c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Au paragraphe « Si conditions remplies, préciser le cas échéant la nature et la date de réalisation de l'examen complémentaire exigé par le tableau », il a été indiqué : « arthroscanner du 29/05/2015».

Source officielle
CC

civ1

6137248fcd58014677416826

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'après avoir subi, le 12 mai 1997, une arthroscopie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210118

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

l'indication d'une contusion du genou gauche, dont la lésion a donné lieu au constat d'une continuité des symptômes, sous formes de douleurs, jusqu'au certificat médical final, après réalisation de l'arthroscopie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005449_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Une IRM réalisée le 20 mars 2014 a toutefois mis en évidence une entorse grave du ligament croisé antérieur (LCA) du genou gauche, conduisant à la réalisation de deux arthroscopies le 30 mars 2015 et

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02301_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elle a subi le 7 octobre 2011 une intervention chirurgicale au CHU de Bordeaux comprenant une neurolyse du nerf ulnaire au niveau du coude droit ainsi qu'une arthroscopie du poignet droit.

Source officielle

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