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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
6688de80676b73dd81b973b8
5 juillet 2024
genou gauche réalisée le 21 avril 2016 au fins de ligamentoplastie du ligament croisé postérieur type DIDT avec nettoyage articulaire et reconstruction, - d'une arthroscopie genou gauche réalisée le
10e Chambre
5fdc638001e3c58762207d27
29 novembre 2018
Il a fait son choix en conséquence, ce choix étant simple, entre un lavage arthroscopique et un lavage arthroscopique avec ablation du matériel mobile.
6035a3655a56ad080fa8fa4b
24 mars 2016
du 17 janvier 2000, - un mois pour l'arthroscopie de 2001, - un mois pour l'arthroscopie de 2003, a exclu de la période d'interruption temporaire totale imputable à l'accident, la période d'arrêt
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101287
16 novembre 2016
pratiqué par le Docteur Y..., l'expert étant parvenu à la conclusion suivante non contestée par les parties ; « il est vrai qu'il y a eu accident après l'arthroscanner ; le geste principal de l'arthroscanner
61372466cd580146774152bf
15 novembre 2005
en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... qui présentait une périarthrite calcifiante, a subi une exérèse des calcifications par arthroscopie
CTX PROTECTION SOCIALE
6758b1cf0169a5863c400184
8 octobre 2024
Elle souligne qu’elle est dans l’impossibilité de pouvoir faire un I.R.M. et que c’est pour cela qu’un arthroscanner a été réalisé en place. Elle dit qu’il ne peut lui en être fait reproche.
ECLI:FR:CCASS:2018:C110168
7 mars 2018
Y... qui le suivait depuis l'année 2005 lui a proposé et a réalisé divers traitements conservateurs comportant des arthroscopies, méniscectomies interne et externe et une visco supplémentation en collaboration
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2302729_20250127
27 janvier 2025
accident du travail le 3 août 2018, une radiographie de l’épaule droite réalisée le 16 août 2018 a mis en évidence une rupture proximale du tendon du long biceps brachial ; - une acromioplastie sous arthroscopie
8ème chambre
DCA_21PA06477_20221114
14 novembre 2022
C soutient qu'il a réalisé comme aide opérateur ou comme opérateur 112 opérations de prothèse totale de la hanche, 151 opérations de prothèse totale de genou et 109 opérations d'arthroscopie ce qui ressort
Chambre 4 SB
67820abdd30fbdc4c17b9d7b
9 janvier 2025
[L] [K] (') a passé deux arthroscanners des épaules, demandées par le chirurgien, en raison d'une contre-indication à l'IRM ».
2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44193e17a63792055ad
4 juillet 2022
Elle fait notamment valoir que l'arthroscanner est indiqué au même titre que l'IRM pour faire le bilan préopératoire des déchirures tendineuses, que l'arthroscanner effectué mettait en évidence la rupture
662c94fcb787c4000862f6a5
26 avril 2024
Le second avis s'interroge sur la date de réalisation de l'arthroscopie visée dans les deux certificats médicaux initiaux et de prolongation.
6792b067304ff28fe37e6483
13 janvier 2025
[H] [E] relatives à la déclaration de maladie professionnelle établie par ce dernier le 25 février 2023 concernant une tendinopathie chronique de l’épaule gauche, - dire si l’arthroscanner réalisé le 12
Chambre Sociale
65c32e1b11f78b0008e3e319
19 janvier 2024
d'une maladie professionnelle au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles sur la foi d'un certificat médical initial établi le 29 juillet 2020 mentionnant les éléments suivants 'D+G RG 57 arthroscanner
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6979e1b7cdc6046d47f690b8
27 janvier 2026
En réponse, la [7] expose que son médecin-conseil s'est fondé sur le certificat médical initial, mais également sur un arthroscanner de l'épaule droite pour établir que les conditions réglementaires de
9ème Ch Sécurité Sociale
659f9afa3328fa00087a278c
10 janvier 2024
Au paragraphe « Si conditions remplies, préciser le cas échéant la nature et la date de réalisation de l'examen complémentaire exigé par le tableau », il a été indiqué : « arthroscanner du 29/05/2015».
6137248fcd58014677416826
3 mai 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu qu'après avoir subi, le 12 mai 1997, une arthroscopie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210118
11 février 2016
l'indication d'une contusion du genou gauche, dont la lésion a donné lieu au constat d'une continuité des symptômes, sous formes de douleurs, jusqu'au certificat médical final, après réalisation de l'arthroscopie
2ème Chambre
DTA_2005449_20230126
26 janvier 2023
Une IRM réalisée le 20 mars 2014 a toutefois mis en évidence une entorse grave du ligament croisé antérieur (LCA) du genou gauche, conduisant à la réalisation de deux arthroscopies le 30 mars 2015 et
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02301_20241114
14 novembre 2024
Elle a subi le 7 octobre 2011 une intervention chirurgicale au CHU de Bordeaux comprenant une neurolyse du nerf ulnaire au niveau du coude droit ainsi qu'une arthroscopie du poignet droit.
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