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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61629bb6eaaf44d62f53e856
2 mai 2013
2 mai 2013
d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Serge MIMRAN VALENSI, avocat au barreau
Source officielle6ème Chambre
6285e1066a1876057df5d314
5 mai 2022
5 mai 2022
[A] [X] [Adresse 8] [Adresse 9] SUISSE Représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et Me Christophe PRENEY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c42
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Laurent Z... ... 86380 CHABOURNAY Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur
Source officielleChambre A - Civile
6451fad448616ed0f8cd4ef4
2 mai 2023
2 mai 2023
Représentés par Me Flavien MEUNIER de la SELARL LEXCAP, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 13400438, et Me David GUINET, avocat plaidant au barreau de NANTES COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle1ère Chambre
67908b234143037ceabfbefb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- qu'aucun élément ne permet de considérer que l'oxydation du véhicule était visible et que la monte des pneumatiques était inadaptée lors de l'achat, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7d
10 décembre 2003
10 décembre 2003
ET : INTIME Monsieur Pascal X... xxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxx80610 BETTENCOURT ST OUEN Représentée, concluant et plaidant par Me Christophe WACQUET, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me CREPIN,
Source officielleChambre Sociale-Section 3
689c1c0e8b0dfb226fe66ea6
12 août 2025
12 août 2025
marchant taille charbon, 'du 01/09/1980 au 31/03/1981 : remblayeur pneumatique taille charbon, 'du 01/04/1981 au 30/06/1981 : conducteur remblayage pneumatique taille charbon, 'du 01/07/1981 au 31/
Source officielle11e chambre
615e0e25c25a97f0381f52ab
11 septembre 2014
11 septembre 2014
[L] n'était pas le seul chef de produits à ne pas avoir d'assistante chef de produits puisque travaillant en binôme, sur les produits pneumatiques, avec M.
Source officielleCour d'Appel
SAS C.P.L. COMPAGNIE DES PNEUMATIQUES LOURDSc/URSSAF DE L'AUBE
6253ca65bd3db21cbdd8aec1
11 février 2008
11 février 2008
COMPAGNIE DES PNEUMATIQUES LOURDS c/ URSSAF DE L'AUBE SCP CROZAT-BARAULT-MAIGROT AH Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleCh. civile et commerciale
627f48f3551627057d32e15c
12 mai 2022
12 mai 2022
SOCIETE FRANCAISE DE LOCATION (SOFRAL) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Emmanuel CARDON, avocat au barreau du HAVRE et assistée par Me Dorothé DIETZ, avocat au barreau de SAINTES, plaidant
Source officielle1ère Chambre
662b43affe254500083147b8
25 avril 2024
25 avril 2024
CAUSE : APPELANTS Madame [B] [U] épouse [M] née le 08 Juin 1959 à [Localité 4], de nationalité française, retraitée, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Tves REMOND, avocat au barreau
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68b56b85edc07d345426
3 avril 2025
3 avril 2025
de VERSAILLES, vestiaire : 554 APPELANTE **************** Société [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Maud FAUCHON de la SELEURL EMF AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle2ème Chambre Cab1
6622b55bc91e3bdd7a88c7e1
19 avril 2024
19 avril 2024
De plus, ses pneumatiques étaient en mauvais état.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162f6f9b807dfe813d2978f
26 janvier 2012
26 janvier 2012
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualités audit siège représentée par la SCP BOMMART - FORTSER - FROMANTIN, avoué à la Cour assistée de Maître Olivier DARCET, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93278
18 mai 2016
18 mai 2016
né le 26 Janvier 1960 à CAEN ... ... 14220 ESSON assisté de Me Marie Dominique BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMES : M. Denis Y...
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca73cb8dca058e3e7bf2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Monsieur [M] [R] né le 31 mai 1995 à LA SEYNE SUR MER (83500) de nationalité Française 1 rue de Bretagne 38190 FROGES représenté par Me Alexia NICOLAU de la SELARL NICOLAU AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
678593daaaacbea0fe68a01d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[L] [E], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 197 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance ALLIANZ, dont le siège
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Z
613721d6cd580146773f7f0c
17 mars 1993
17 mars 1993
Z... étant sur un matelas pneumatique remorqué à l'aide d'un tendeur élastique par un bateau sur lequel se trouvait M. X..., celui-ci, voulant aider M.
Source officielleChambre Sociale
66bd9a141329d1cb8b24aed6
8 août 2024
8 août 2024
[G] [K] était embauché le 14 mars 2013 suivant contrat à durée indéterminée en qualité de monteur de pneumatiques par l'Eurl [Localité 2] Pneus (la société) moyennant un salaire s'élevant en dernier lieu
Source officielle1ère chambre
65b365d21d7564000872e077
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de Toulouse Représentée par Me Amandine-May Moise-Moutet, postulante, avocate au barreau d'Avignon INTIMÉ : APPELANT à titre incident M.
Source officiellePage 5 sur 51