Afin d'y entreprendre des travaux de rénovation et d'extension, elle a signé avec 1e cabinet d’architectes Robinson & associés, un contrat d'architecte et de maîtrise d’oeuvre le 3 juillet 2013.

d'architecte " Archi 2 ", il ne ressort pas des pièces du dossier que les pièces qui composent le projet architectural, paysager et environnemental soient revêtues de la signature ou du cachet de ce cabinet

Pierre X... revendiquait la qualification de dessinateur-projeteur-compositeur pour le travail effectué au sein du cabinet d'architectes de Mme X... et de M. Y...

Quant à la responsabilité contractuelle de la société CIEC et du cabinet d'architecte Pierre E : 7.

sur une application, à compter de 1981, du coefficient 410, et pour le moins 360, prévu par la convention collective, alors, selon le moyen, d'une part, que la convention collective nationale des cabinets

retenu n'est pas de nature à satisfaire sa demande dès lors que ces documents sont incomplets ; - il est fondé à demander la communication des offres des autres cabinets d'architecte dès lors qu'elle

Il y a donc lieu, de faire participer aux opérations d'expertise le cabinet d'architecte Alain Daronian, la société Atelier Peytavin - Claveau de Lima.

Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes, du cabinet d'architectes Habitat Rural Architecture (HRA) et des sociétés Tissot Charpentes, Axa France Iard, MAF

X... avait, à tort, été rémunéré en qualité de dessinateur projeteur-compositeur (DPC), alors qu'en réalité il était DPC Ingénieur et qu'il représentait le cabinet d'architectes, la cour d'appel a décidé

2022_03264_VDM du 6 octobre 2022 et d'accorder une prolongation de la phase contradictoire d'un an pour poursuivre l'exécution des travaux tels que visés dans le planning établi le 14 mars 2023 par le cabinet

rejetés Article 3 : Les conclusions de la société CEEC Radicchi, du cabinet Conseil Plus Ingénierie, de la SARL Biancheri, du cabinet d'architectes Caroline et Jean Bolla et de la SARL Michel Nicolai

Article 2 : Les intérêts de la somme de 234 636,69 F que l'article 1er du jugement du tribunal administratif de Poitiers en date du 30 juin 1982 a condamné la société requérante et le cabinet d'architectes

La dénomination " Cabinet d'architectes A et B " doit ainsi être considérée comme une simple dénomination d'usage et ce cabinet d'architectes, ainsi que la société éponyme créée de fait, doivent par suite

prévenir le salarié du non renouvellement de son contrat en respectant un délai égal au délai-congé de trois mois applicable en cas de licenciement d'un cadre selon la convention collective nationale des cabinets

qualification qu'il requiert au regard de la convention collective applicable, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article V.1.1 de la convention collective des cabinets d'architectes

ainsi une hypothèse alternative quant à la cause du sinistre; qu'ainsi, l'arrêt attaqué a violé l'article 1134 du Code civil par dénaturation du rapport d'expertise; 3°/ qu'en portant condamnation du cabinet

Cabinet d'architecture Avignon-Clouet.

Subsidiairement, elle demande à être garantie [N] toutes condamnations par le cabinet d’architecte et la SARL RPPI.